Copropriétés de la commune de TREFFORT-CUISIAT (Ain)
Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat.
Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion.
Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH.
ℹ️ Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/registre-national-dimmatriculation-des-coproprietes/
ℹ️ Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/registre-national-dimmatriculation-des-coproprietes/
5 copropriétés ont été trouvées dans la commune de TREFFORT-CUISIAT
| Copropriété et adresse | Nombre de lots | Syndic |
|
Copropriété « 15-17 RUE DU VIEUX VILLAGE »
15 r du vieux village 1370 Val-Revermont |
4 lots, dont :
- 1 d'habitation |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « 232 ROUTE DES TROIS MONTS »
232 rte des trois monts 1370 Val-Revermont |
2 lots, dont :
- 2 d'habitation |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « COPROPRIETE 38 Grande Rue TREFFORT »
38 grande rue 1370 Val-Revermont |
2 lots, dont :
- 2 d'habitation |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « Le Village Treffort »
Le Village Treffort 01370 VAL-REVERMONT |
2 lots, dont :
- 2 d'habitation |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « VERS L'EGLISE »
30 r du vieux village 1370 Val-Revermont |
2 lots, dont :
- 2 d'habitation |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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