Copropriétés de la commune de FRANOIS (Doubs)
Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat.
Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion.
Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH.
ℹ️ Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/registre-national-dimmatriculation-des-coproprietes/
ℹ️ Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/registre-national-dimmatriculation-des-coproprietes/
15 copropriétés ont été trouvées dans la commune de FRANOIS
| Copropriété et adresse | Nombre de lots | Syndic |
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Copropriété « 12 Grande Rue »
12 grande rue 25770 Franois |
7 lots, dont :
- 5 d'habitation |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « 17 GRANDE RUE »
17 grande rue 25770 Franois |
3 lots, dont :
- 3 d'habitation |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « 22 RUE DE LA FELIE »
22 Rue de la Felie 25770 Franois |
3 lots, dont :
- 2 d'habitation |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « 5 Rue Charrière de Poisgris »
5 r charriere de poisgris 25770 Franois |
6 lots, dont :
- 4 d'habitation - 2 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « 7 rue de la Félie »
7 r de la felie 25770 Franois |
3 lots, dont :
- 2 d'habitation - 1 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « AU BOIS »
lieudit au bois 25770 franois |
40 lots, dont :
- 1 d'habitation - 3 de bureaux et commerces - 36 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « BELLE ETOILE »
8 bis route de la belle Etoile |
8 lots, dont :
- 4 d'habitation - 4 de stationnement |
Syndic professionnel
Mandat en cours IMMOLYS 25 BESANCON |
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Copropriété « CO PROPRIETE 45 . 47 GRD RUE »
47 grande rue 25770 Franois |
10 lots, dont :
- 3 d'habitation - 3 de stationnement |
Syndic non connu
Mandat expiré avec successeur déclaré non connu |
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Copropriété « COPROPRIÉTÉ 40 Grande Rue 25770 FRANOIS »
40 grande rue 25770 Franois |
3 lots, dont :
- 3 d'habitation |
Syndic bénévole
Mandat en cours Identité non partagée en Open Data FRANOIS |
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Copropriété « COPROPRIETE SAINT JOSEPH »
1 chemin Saint Joseph 25770 Franois |
3 lots, dont :
- 3 d'habitation |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « Elisabeth LUCAS »
Rue de Belleville |
24 lots, dont :
- 8 d'habitation - 16 de stationnement |
Syndic bénévole
Mandat en cours Identité non partagée en Open Data GENEUILLE |
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Copropriété « L'ORATOIRE »
9 che de l'oratoire 25770 Franois |
18 lots, dont :
- 6 d'habitation - 1 de bureaux et commerces - 11 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « Les Carrés Constellation FRANOIS »
46 rte de la belle etoile 25770 Franois |
48 lots, dont :
- 16 d'habitation - 32 de stationnement |
Syndic bénévole
Mandat en cours Identité non partagée en Open Data FRANOIS |
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Copropriété « Les Terrasses de Bassand »
2A r de bassand 25770 Franois |
29 lots, dont :
- 8 d'habitation - 16 de stationnement |
Syndic bénévole
Mandat en cours Identité non partagée en Open Data FRANOIS |
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Copropriété « SDC LES HAUTS DE FRANOIS »
2 Grande Rue 25770 Franois |
131 lots, dont :
- 52 d'habitation - 8 de bureaux et commerces - 48 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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