Copropriétés de la commune de OSSELLE (Doubs)
Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat.
Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion.
Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH.
ℹ️ Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/registre-national-dimmatriculation-des-coproprietes/
ℹ️ Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/registre-national-dimmatriculation-des-coproprietes/
5 copropriétés ont été trouvées dans la commune de OSSELLE
| Copropriété et adresse | Nombre de lots | Syndic |
|
Copropriété « 1 rue des Duvals (BC151) »
1 r des duvals 25320 Osselle-Routelle |
19 lots, dont :
- 7 d'habitation - 11 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « 12 RUE DES ROCHES »
12 r des roches 25410 Osselle-Routelle |
4 lots, dont :
- 2 d'habitation - 2 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « 22 Grande Rue »
22 grande rue 25320 Osselle-Routelle |
2 lots, dont :
- 2 d'habitation |
Syndic professionnel
Mandat en cours IMMOBILIERE COMTOISE BESANCON |
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Copropriété « 30 Chemin du Dessus du Village »
30 che du dessus du village 25410 Osselle-Routelle |
4 lots, dont :
- 4 d'habitation |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « 590 CHEMIN DU DESSUS DU VILLAGE »
4 che du dessus du village 25410 Osselle-Routelle |
7 lots, dont :
- 2 d'habitation - 4 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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