Copropriétés de la commune de AUXELLES-BAS (Territoire de Belfort)
Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat.
Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion.
Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH.
ℹ️ Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/registre-national-dimmatriculation-des-coproprietes/
ℹ️ Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/registre-national-dimmatriculation-des-coproprietes/
2 copropriétés ont été trouvées dans la commune de AUXELLES-BAS
| Copropriété et adresse | Nombre de lots | Syndic |
|
Copropriété « 1 RUE DU SCIAMONT AUXELLES BAS »
1 r du sciamont 90200 Auxelles-Bas |
9 lots, dont :
- 2 d'habitation - 2 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
|
Copropriété « 15 rue du general de Gaulle »
15 rue du general de Gaulle |
2 lots, dont :
- 2 d'habitation |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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