Copropriétés de la commune de BESSONCOURT (Territoire de Belfort)
Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat.
Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion.
Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH.
ℹ️ Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/registre-national-dimmatriculation-des-coproprietes/
ℹ️ Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/registre-national-dimmatriculation-des-coproprietes/
4 copropriétés ont été trouvées dans la commune de BESSONCOURT
| Copropriété et adresse | Nombre de lots | Syndic |
|
Copropriété « BESSONCOURT 10 rue des Bleuets »
10 r des bleuets 90160 Bessoncourt |
16 lots, dont :
- 3 d'habitation - 10 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « BESSONCOURT 16 LOTISSEMENT SUR LE CREUX »
16 lot sur le creux 90160 Bessoncourt |
3 lots, dont :
- 3 d'habitation |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « COPROPRIETE 27 RUE DES MAGNOLIAS A BESSONCOURT »
27 r des magnolias 90160 Bessoncourt |
22 lots, dont :
- 5 d'habitation - 17 de stationnement |
Syndic bénévole
Mandat en cours Identité non partagée en Open Data BESSONCOURT |
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Copropriété « LES CARRES DE SUZANNE »
7 imp du clos 90160 Bessoncourt |
24 lots, dont :
- 20 d'habitation - 4 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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