Vue de Arc-sous-Cicon
Arc-sous-CiconDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Wikipedro, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Arc-sous-Cicon (Doubs)

Les projets autorisés à Arc-sous-Cicon depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 47 logements ont été autorisés à Arc-sous-Cicon par 25 permis de construire ou déclarations préalables, dont 49 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 17 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 6 921 m² de surface de plancher.

  • 47logements autorisés depuis 2019
  • 6 921 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 4permis d'aménager (lotissements…)
  • 4permis de démolir

Autorisations par année à Arc-sous-Cicon

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 0
0 autorisation(s)
00 76601
2025 4
5 autorisation(s)
40 87500
2024 16
4 autorisation(s)
115 030
2023 2
2 autorisation(s)
20 1 49101
2022 2
2 autorisation(s)
20 91700
2021 8
5 autorisation(s)
80 1 62701
2020 14
6 autorisation(s)
68 1 24111
2019 1
1 autorisation(s)
10 400

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
15/11/2025
Permis de construire
1Bis Rue des Etaules 1 149 m² Particulier Travaux commencés
07/11/2025
Permis de construire
16 Rue de la Vie Grimaud, Clos Caning 1 239 m² Particulier Autorisé
10/10/2025
Permis de construire
1 Rue des Etaules 1 95 m² Particulier Travaux commencés
30/06/2025
Permis de construire
12 Rue du Cret 1 93 m² Particulier Travaux terminés
18/04/2025
Permis de construire
3 Rue du Petit Chateau D Eau
Travaux sur une construction existante
0 Particulier Autorisé
13/12/2024
Permis de construire
1Ter Rue des Etaules 1 344 m² Particulier Travaux commencés
13/12/2024
Permis de construire
3 Rue des Etaules
Travaux sur une construction existante
5
collectif
514 m² Particulier Autorisé
06/09/2024
Déclaration préalable
3 Rue du Petit Chateau D Eau
Travaux sur une construction existante
4
collectif
Particulier Autorisé
25/03/2024
Permis de construire
40 Grande Rue
Travaux sur une construction existante
6
collectif
CUENOT FRERES Autorisé
15/06/2023
Permis de construire
15 Rue des Combes
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé
21/02/2023
Permis de construire
1Bis Rue des Combes 1 149 m² Particulier Travaux terminés
02/08/2022
Permis de construire
16 Rue de la Vie Grimaud 1 126 m² Particulier Travaux commencés
14/01/2022
Permis de construire
2 Rue de la Louere 1 188 m² Particulier Travaux terminés
29/11/2021
Permis de construire
13 Rue des Cordiers, les Cordiers
Travaux sur une construction existante
3 304 m² Particulier Autorisé
17/07/2021
Permis de construire
2Bis Rue du Cret Monniot 1 253 m² Particulier Travaux commencés
25/06/2021
Permis de construire
3 Rue de la Tuilerie
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Travaux commencés
25/06/2021
Permis de construire
Rue du Cret Monniot 2 146 m² Particulier Travaux commencés
03/04/2021
Permis de construire
A L Epinette
Travaux sur une construction existante
1 140 m² Particulier Travaux commencés
17/10/2020
Permis de construire
22 Rue Grande Rue
Travaux sur une construction existante
8
collectif
ARC Travaux terminés
16/10/2020
Permis de construire
2Bis Rue de la Citadelle 1 146 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
24/05/2026Commerce, services 13 les Creux du Pont 766 m² OPTO-IMMOAutorisé
25/07/2025Entrepôt 15 les Creux du Pont 483 m² ParticulierAutorisé
22/03/2025Bâtiment agricole ou forestier Sous Ville 392 m² GAEC LA FERME DU CRET MONNIOTAutorisé
03/11/2023Bureaux 3 les Creux du Pont 41 m² EUROPELLETSAutorisé
27/10/2023Équipement public ou collectif Rte Departementale 41, sous Ville 258 m² CC ENTRE DOUBS ET LOUETravaux terminés
05/05/2023Bâtiment agricole ou forestier Montigny 1 004 m² ParticulierTravaux commencés
21/02/2023Bâtiment agricole ou forestier Les Bouts de Nods 188 m² ParticulierTravaux terminés
05/09/2022Bâtiment agricole ou forestier 1 Rue de la Montagne 755 m² GAEC DE LA GRANGE BRULEETravaux terminés
01/03/2022Entrepôt 3 des Creux du Pont 162 m² ALLIANCE PELLETSAutorisé
20/12/2021Équipement public ou collectif 2 Grande Rue 124 m² COMMUNE D'ARC SOUS CICONTravaux commencés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
07/08/2026Permis de démolir 25 de la Louere Particulier
31/05/2024Permis d'aménager Rue des Combes ELEMENTERRE
07/05/2024Permis d'aménager Rue des Etaules RMJ IMMO
07/05/2024Permis d'aménager Rue des Etaules, au Village RMJ IMMO
20/04/2023Permis de démolir 4 Pl de la Mairie Particulier
01/02/2021Permis de démolir 3 Rue des Combes Particulier
27/12/2020Permis de démolir 2 Rue du Cret Monniot Particulier
27/06/2020Permis d'aménager 4 Rue du Cret Moniot Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.