Vue de Bart
BartDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Sacamol, CC BY-SA 4.0

Risques naturels et technologiques à Bart (Doubs)

Inondations, mouvements de terrain, séismes, risques industriels : les risques majeurs recensés à Bart, les catastrophes naturelles reconnues depuis 1982 et les plans de prévention des risques, d'après la base GASPAR de Géorisques.

3 risques majeurs sont recensés à Bart par la préfecture. La commune a été reconnue 13 fois en état de catastrophe naturelle depuis 1982, la dernière fois pour un événement de 2022 (sécheresse). 1 plan de prévention des risques s'applique ou est en préparation.

  • 3risques majeurs recensés
  • 13arrêtés de catastrophe naturelle depuis 1982
  • 1plans de prévention des risques

Risques naturels à Bart

  • Inondation
  • Mouvement de terrainEboulement ou chutes de pierres et de blocs
  • Séisme

Ces risques sont ceux recensés par la préfecture dans le dossier départemental des risques majeurs (DDRM). Ils concernent la commune dans son ensemble, pas forcément chaque adresse : pour connaître les risques à une adresse précise (obligatoire lors d'une vente ou d'une location), consultez Géorisques, « Connaître les risques près de chez moi ».

Catastrophes naturelles reconnues à Bart

Un arrêté de catastrophe naturelle permet aux habitants d'être indemnisés par leur assurance après un événement exceptionnel (inondation, sécheresse, tempête…). Voici, par type d'événement, le nombre d'arrêtés pris pour Bart :

Type d'événementArrêtés
Inondations et/ou Coulées de Boue9
Sécheresse3
Mouvement de Terrain1

Liste des arrêtés, du plus récent au plus ancien

ÉvénementDate de l'événementArrêté duJournal officiel du
Sécheresse 31/12/2022 au 30/03/2023 20/01/202524/02/2025
Sécheresse 01/01/2022 au 31/03/2022 19/09/202320/10/2023
Sécheresse 01/07/2019 au 30/09/2019 07/07/202029/07/2020
Inondations et/ou Coulées de Boue 25/06/2016 26/09/201620/10/2016
Inondations et/ou Coulées de Boue 10/03/2006 au 11/03/2006 10/11/200623/11/2006
Inondations et/ou Coulées de Boue 12/03/2001 au 14/03/2001 29/08/200126/09/2001
Mouvement de Terrain 25/12/1999 au 29/12/1999 29/12/199930/12/1999
Inondations et/ou Coulées de Boue 25/12/1999 au 29/12/1999 29/12/199930/12/1999
Inondations et/ou Coulées de Boue 24/10/1999 au 26/10/1999 07/02/200026/02/2000
Inondations et/ou Coulées de Boue 19/02/1999 au 24/02/1999 19/03/199903/04/1999
Inondations et/ou Coulées de Boue 14/02/1990 au 17/02/1990 16/03/199023/03/1990
Inondations et/ou Coulées de Boue 23/05/1983 au 27/05/1983 21/06/198324/06/1983
Inondations et/ou Coulées de Boue 08/12/1982 au 31/12/1982 11/01/198313/01/1983

Plans de prévention des risques à Bart

Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées et fixe des règles de construction ou d'aménagement. Lorsqu'il est approuvé, il s'impose au plan local d'urbanisme ; un plan « prescrit » est en cours d'élaboration.

PlanRisquesÉtatApprouvé le
PPRi du Doubs et de l'Allan
Plan de Prévention des Risques Naturels Inondation
Inondation Approuvé 27/05/2005

ℹ️ Source : Géorisques (ministère de la Transition écologique), base GASPAR des procédures administratives relatives aux risques : dossiers départementaux des risques majeurs, arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel depuis 1982, plans de prévention des risques naturels, technologiques et miniers (les plans abrogés ou annulés ne sont pas affichés). Mise à jour hebdomadaire par Géorisques, importée chaque trimestre sur ce site.