Vue de Bonnevaux
BonnevauxDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Ordifana75, CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Bonnevaux (Doubs)

Les projets autorisés à Bonnevaux depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 10 logements ont été autorisés à Bonnevaux par 9 permis de construire ou déclarations préalables, dont 20 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 10 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 3 825 m² de surface de plancher.

  • 10logements autorisés depuis 2019
  • 3 825 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 1permis de démolir

Autorisations par année à Bonnevaux

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 2
1 autorisation(s)
02 000
2024 1
1 autorisation(s)
10 1 57701
2023 1
1 autorisation(s)
10 79500
2022 1
1 autorisation(s)
10 25300
2021 0
0 autorisation(s)
00 93500
2019 5
5 autorisation(s)
50 26500

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
19/09/2025
Permis de construire
2 Rue du Lac
Travaux sur une construction existante
2
collectif
216 m² Particulier Travaux terminés
19/02/2024
Permis de construire
Rue des Epiceas 1 110 m² Particulier Autorisé
16/03/2023
Permis de construire
2 Rue du Jura
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé
11/03/2022
Permis de construire
13 Rue du Lac 1 148 m² Particulier Autorisé
19/10/2019
Permis de construire
Lot04 Lot la Combe D Ain 1 149 m² Particulier Travaux terminés
18/10/2019
Permis de construire
Au Pretre 1 180 m² ACCOR'DIAG IMMO Travaux terminés
09/09/2019
Permis de construire
Route Departementale N 47, au Pretre 1 131 m² Particulier Travaux commencés
03/08/2019
Permis de construire
Grand Combe D Ain 1 148 m² Particulier Autorisé
16/04/2019
Permis de construire
Champ de la Scie 1 223 m² SCI CLC Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
07/08/2024Bâtiment agricole ou forestier Grande Combe D Ain 777 m² GAEC DE L'ELEVAGE LONCHAMPTAutorisé
28/06/2024Bâtiment agricole ou forestier 22 Rue de L Eglise 800 m² ParticulierTravaux terminés
06/10/2023Industrie Champs Chatelain 665 m² SCI DU CHATELAINAutorisé
20/07/2023Entrepôt 10 Rue des Epiceas 130 m² ParticulierTravaux commencés
14/11/2022Entrepôt Champ Chatelain et A L Usine 253 m² SCI RINALDI & COTravaux commencés
06/09/2021Entrepôt Champs Chatelain 154 m² SGMTravaux terminés
04/08/2021Commerce, services Za, Champs Chatelain 480 m² SCI RG IMMOBILIERTravaux terminés
15/07/2021Entrepôt Champs Chatelain 137 m² ParticulierTravaux terminés
05/02/2021Bâtiment agricole ou forestier Ferme du Forbonnet 164 m² GAEC DU PRE BERJONTravaux terminés
06/08/2019Bâtiment agricole ou forestier Au Village 265 m² GAEC DE L'ELEVAGE LONCHAMPTTravaux commencés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
03/04/2024Permis de démolir 4 Rue du Chalet Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.