Vue de Bournois
BournoisDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Espirat, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Bournois (Doubs)

Les projets autorisés à Bournois depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2020, 5 logements ont été autorisés à Bournois par 5 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 3 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 1 130 m² de surface de plancher.

  • 5logements autorisés depuis 2020
  • 1 130 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Bournois

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2024 1
1 autorisation(s)
10 000
2023 0
0 autorisation(s)
00 48600
2022 2
2 autorisation(s)
20 5000
2021 1
1 autorisation(s)
10 59400
2020 1
1 autorisation(s)
10 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
24/07/2024
Permis de construire
Rue des Vignottes 1 140 m² Particulier Autorisé
10/02/2022
Permis de construire
Rue des Louvieres 1 118 m² Particulier Autorisé
10/02/2022
Permis de construire
Rue des Louvieres 1 118 m² Particulier Autorisé
22/12/2021
Permis de construire
4 Rue de Montbaudon 1 105 m² Particulier Travaux commencés
26/10/2020
Permis de construire
Rue du Verger Quignard 1 150 m² Particulier Autorisé

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
23/09/2023Bâtiment agricole ou forestier Rue des Vitres, au Carron 486 m² GAEC BRUNNER DES CARRONSTravaux terminés
19/04/2022Bâtiment agricole ou forestier Rue de Monvaudon, la Paule 50 m² AMBULANCES L'ISLE 25 & BAUMOISESTravaux terminés
06/02/2021Bâtiment agricole ou forestier 50 Chem Rural du Champ au Faivre, au Carron Zk 594 m² GAEC BRUNNER DES CARRONSAutorisé

Aucun permis d’aménager ou de démolir dans les données importées pour la période sélectionnée.

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.