Vue de Brognard
BrognardDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Rauenstein, CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Brognard (Doubs)

Les projets autorisés à Brognard depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 3 logements ont été autorisés à Brognard par 3 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 18 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 28 766 m² de surface de plancher.

  • 3logements autorisés depuis 2019
  • 28 766 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Brognard

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 0
0 autorisation(s)
00 33300
2024 1
1 autorisation(s)
10 56800
2023 1
1 autorisation(s)
10 6 91500
2022 0
0 autorisation(s)
00 4 13600
2021 0
0 autorisation(s)
00 2 82300
2020 0
0 autorisation(s)
00 1 65200
2019 1
1 autorisation(s)
10 12 33900

Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
10/01/2024
Permis de construire
2 Bis Rue du Sepiot 1 126 m² Particulier Travaux commencés
25/10/2023
Permis de construire
4 Bis Rue du Sepiot 1 163 m² Particulier Travaux commencés
01/04/2019
Permis de construire
6 Rue des Rechoulots 1 153 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
05/03/2025Bureaux 1126 Allee Henri Hugoniot 333 m² METALHOMTravaux terminés
09/09/2024Commerce, services Allee Henri Hugoniot 428 m² D&DTravaux commencés
22/08/2024Industrie 1126 Allee Henri Hugoniot 140 m² METALHOMTravaux terminés
28/06/2023Équipement public ou collectif Route de Brognard 13 m² CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATIONAutorisé
08/06/2023Industrie Allee Henri Hugoniot 6 902 m² PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISESTravaux terminés
22/06/2022Industrie 1126 Allee Henri Hugoniot 717 m² SPALECK INDUSTRIESTravaux terminés
07/06/2022Commerce, services 21 Bi Rue de la Croze 2 m² ParticulierAutorisé
21/03/2022Industrie 480 Allee Adolphe Kegresse 3 417 m² SOC NOISEENNE OUTILLAGE DE PRESSE SNOPTravaux terminés
05/05/2021Équipement public ou collectif Rue de la Croze 1 698 m² COMMUNE DE BROGNARDTravaux commencés
06/04/2021Industrie 1126 Allee Henri Hugoniot 1 125 m² METALHOMTravaux commencés

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.