Risques naturels et technologiques à Brognard (Doubs)
2 risques majeurs sont recensés à Brognard par la préfecture. La commune a été reconnue 5 fois en état de catastrophe naturelle depuis 1983, la dernière fois pour un événement de 2022 (sécheresse). 3 plans de prévention des risques s'appliquent ou sont en préparation.
- 2risques majeurs recensés
- 5arrêtés de catastrophe naturelle depuis 1983
- 3plans de prévention des risques
Risques naturels à Brognard
- Inondation
- Séisme
Ces risques sont ceux recensés par la préfecture dans le dossier départemental des risques majeurs (DDRM). Ils concernent la commune dans son ensemble, pas forcément chaque adresse : pour connaître les risques à une adresse précise (obligatoire lors d'une vente ou d'une location), consultez Géorisques, « Connaître les risques près de chez moi ».
Catastrophes naturelles reconnues à Brognard
Un arrêté de catastrophe naturelle permet aux habitants d'être indemnisés par leur assurance après un événement exceptionnel (inondation, sécheresse, tempête…). Voici, par type d'événement, le nombre d'arrêtés pris pour Brognard :
| Type d'événement | Arrêtés | |
|---|---|---|
| Sécheresse | 2 | |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 2 | |
| Mouvement de Terrain | 1 |
Liste des arrêtés, du plus récent au plus ancien
| Événement | Date de l'événement | Arrêté du | Journal officiel du |
|---|---|---|---|
| Sécheresse | 01/01/2022 au 31/03/2022 | 21/07/2023 | 08/09/2023 |
| Sécheresse | 01/07/2018 au 31/12/2018 | 16/07/2019 | 09/08/2019 |
| Mouvement de Terrain | 25/12/1999 au 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 25/12/1999 au 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |
| Inondations et/ou Coulées de Boue | 23/05/1983 au 27/05/1983 | 21/06/1983 | 24/06/1983 |
Plans de prévention des risques à Brognard
Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées et fixe des règles de construction ou d'aménagement. Lorsqu'il est approuvé, il s'impose au plan local d'urbanisme ; un plan « prescrit » est en cours d'élaboration.
| Plan | Risques | État | Approuvé le |
|---|---|---|---|
| PPRN-I - Savoureuse Plan de Prévention des Risques Naturels Inondation | Inondation | Prescrit | prescrit le 03/07/2026 |
| PPRi du Doubs et de l'Allan Plan de Prévention des Risques Naturels Inondation | Inondation | Approuvé | 27/05/2005 |
| PPRi de la Savoureuse Plan de Prévention des Risques Naturels Inondation | Inondation | Approuvé | 08/10/2004 |
ℹ️ Source : Géorisques (ministère de la Transition écologique), base GASPAR des procédures administratives relatives aux risques : dossiers départementaux des risques majeurs, arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel depuis 1982, plans de prévention des risques naturels, technologiques et miniers (les plans abrogés ou annulés ne sont pas affichés). Mise à jour hebdomadaire par Géorisques, importée chaque trimestre sur ce site.
Tout sur ma commune