Vue de Bugny
BugnyDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Touriste, Public domain

Permis de construire à Bugny (Doubs)

Les projets autorisés à Bugny depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 35 logements ont été autorisés à Bugny par 23 permis de construire ou déclarations préalables, dont 40 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 3 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 76 m² de surface de plancher.

  • 35logements autorisés depuis 2019
  • 76 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 1permis d'aménager (lotissements…)
  • 1permis de démolir

Autorisations par année à Bugny

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 12
3 autorisation(s)
39 000
2023 5
4 autorisation(s)
32 000
2022 3
3 autorisation(s)
30 2600
2021 8
8 autorisation(s)
80 001
2020 2
2 autorisation(s)
20 5010
2019 5
3 autorisation(s)
23 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
15/12/2025
Permis de construire
2 Rte de la Chaux 8
collectif
275 m² Particulier Autorisé
16/10/2025
Permis de construire
5 Rte de la Chaux
Travaux sur une construction existante
3
collectif
652 m² MSD Autorisé
12/03/2025
Permis de construire
La Cloison 1 136 m² Particulier Travaux commencés
22/09/2023
Permis de construire
3 Bis Rue Principale
Travaux sur une construction existante
2
collectif
Particulier Travaux commencés
20/07/2023
Permis de construire
Rue de L Essolette 1 214 m² Particulier Travaux terminés
30/03/2023
Permis de construire
Rit 1 192 m² Particulier Travaux commencés
19/03/2023
Permis de construire
La Cloison 1 111 m² Particulier Travaux terminés
07/02/2022
Déclaration préalable
2 Rue Principale
Travaux sur une construction existante
1 COMMUNE DE BUGNY Travaux terminés
06/01/2022
Permis de construire
Lotissement, la Cloison 1 133 m² Particulier Travaux terminés
06/01/2022
Permis de construire
Imp du Pre Magnin 1 114 m² Particulier Travaux terminés
23/12/2021
Permis de construire
Rue de la Citadelle 1 104 m² Particulier Travaux terminés
06/12/2021
Permis de construire
Lotissement la Cloison, la Cloison 1 70 m² Particulier Travaux terminés
22/11/2021
Permis de construire
Lotissement la Cloison, la Cloison 1 149 m² Particulier Travaux commencés
22/11/2021
Permis de construire
Lotissement la Cloison 1 130 m² Particulier Travaux commencés
04/10/2021
Permis de construire
Lot7 Lot la Cloison, Lacloison 1 149 m² Particulier Travaux terminés
13/09/2021
Permis de construire
Lotissement la Cloison 1 92 m² Particulier Travaux commencés
13/09/2021
Permis de construire
Lotissement la Cloison 1 102 m² Particulier Travaux terminés
13/09/2021
Permis de construire
Lotissement la Cloison 1 125 m² Particulier Travaux commencés
11/06/2020
Permis de construire
Rue des Cognets 1 148 m² Particulier Autorisé
29/04/2020
Permis de construire
Chemin Communal 1 149 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
29/12/2023Autre local 4 Rue du Tilleul ParticulierAutorisé
21/03/2022Bâtiment agricole ou forestier Le Gros Bugny 26 m² GAEC BEZ DU GROS BUGNYTravaux terminés
19/11/2020Bâtiment agricole ou forestier Le Gros Bugny 50 m² GAEC BEZ DU GROS BUGNYAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
25/03/2021Permis de démolir 6 Rue Principale DU CHALET
14/07/2020Permis d'aménager Route de la Chaux DTMR-IMMO

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.