Vue de Cernay-l'Église
Cernay-l'ÉgliseDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Sacamol, CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Cernay-l'Église (Doubs)

Les projets autorisés à Cernay-l'Église depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 18 logements ont été autorisés à Cernay-l'Eglise par 18 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 3 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 729 m² de surface de plancher.

  • 18logements autorisés depuis 2019
  • 729 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 2permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Cernay-l'Eglise

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 1
1 autorisation(s)
10 000
2024 1
1 autorisation(s)
10 000
2023 2
2 autorisation(s)
20 59300
2022 9
9 autorisation(s)
90 000
2021 0
0 autorisation(s)
00 020
2020 1
1 autorisation(s)
10 13600
2019 4
4 autorisation(s)
40 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
22/01/2025
Permis de construire
Rue de la Seigne 1 90 m² Particulier Travaux commencés
26/06/2024
Permis de construire
Rue du Stade, Lieu Dit A la Fontenotte 1 157 m² SCI GICQUAIRE Autorisé
08/12/2023
Permis de construire
Lieu-Dit ""les Genevriers"" 1 146 m² SOUS LES SEIGNOTTES Travaux commencés
27/10/2023
Permis de construire
Lotissement ""les Genevrier 1 147 m² Particulier Travaux terminés
31/08/2022
Permis de construire
Lotissement ""les Genevrier 1 136 m² Particulier Travaux terminés
11/07/2022
Permis de construire
Lotissement ""les Genevrier 1 132 m² Particulier Travaux commencés
01/06/2022
Permis de construire
Rue du Stade, Lotissement les Genevriers 1 146 m² Particulier Travaux commencés
02/03/2022
Permis de construire
Lotissement les Genevriers, Lot 6 1 262 m² Particulier Travaux commencés
23/02/2022
Permis de construire
Lotissement les Genevriers, Lot N 2 1 136 m² Particulier Travaux terminés
19/02/2022
Permis de construire
Lotissement les Genevriers, Lot 4 1 120 m² Particulier Travaux commencés
16/02/2022
Permis de construire
Lotissement les Genevriers, Lot 5 1 157 m² Particulier Autorisé
16/02/2022
Permis de construire
Lotissement les Genevriers, Lot 1 1 143 m² Particulier Travaux terminés
21/01/2022
Permis de construire
Lot 1 Lotissement ""les Genevrier 1 145 m² Particulier Travaux commencés
19/02/2020
Permis de construire
Voie Communale la Cure, au Village 1 102 m² Particulier Travaux terminés
13/09/2019
Permis de construire
Rue des Frenes 1 122 m² Particulier Travaux terminés
12/08/2019
Permis de construire
Lotissement ""les Frenes Ii 1 203 m² Particulier Travaux terminés
17/05/2019
Permis de construire
Rue des Frenes, Lieu-Dit sous la Velle 1 145 m² Particulier Travaux commencés
06/02/2019
Permis de construire
Rue des Frenes 1 119 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
27/10/2023Bâtiment agricole ou forestier 5 les Lavottes 268 m² EARL FAIVRE JEROMEAutorisé
17/05/2023Bâtiment agricole ou forestier Lieu-Dit la Seigne 325 m² ParticulierAutorisé
09/09/2020Bâtiment agricole ou forestier La Seigne 136 m² ParticulierAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
10/03/2021Permis d'aménager Rue des Genevriers Particulier
04/01/2021Permis d'aménager Rue du Stade PRO IMMO 25

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.