Vue de Chamesey
ChameseyDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : JGS25, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Chamesey (Doubs)

Les projets autorisés à Chamesey depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 6 logements ont été autorisés à Chamesey par 6 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 4 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 1 179 m² de surface de plancher.

  • 6logements autorisés depuis 2019
  • 1 179 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Chamesey

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 0
0 autorisation(s)
00 5800
2023 1
1 autorisation(s)
10 3900
2022 1
1 autorisation(s)
10 000
2021 3
3 autorisation(s)
30 1 08200
2019 1
1 autorisation(s)
10 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
30/01/2023
Permis de construire
Rue de la Cote 1 133 m² Particulier Travaux terminés
04/01/2022
Permis de construire
Grande Rue, Courbes Royes 1 74 m² Particulier Travaux terminés
22/10/2021
Permis de construire
Rue des Chalets 1 432 m² Particulier Autorisé
20/07/2021
Permis de construire
Chem Rural de la Chaux 1 207 m² Particulier Travaux commencés
29/04/2021
Permis de construire
26Bis Grande Rue 1 147 m² Particulier Travaux terminés
22/01/2019
Permis de construire
Sur le Tartre 1 126 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
17/08/2026Commerce, services 4 de Longevelle 58 m² ParticulierAutorisé
16/03/2023Entrepôt 5 Rue de L Eglise 39 m² ParticulierTravaux terminés
21/12/2021Bâtiment agricole ou forestier Sur le Rang Maillot 1 011 m² GAEC JOLY DE LA ROCHETTEAutorisé
03/09/2021Entrepôt 20 Grande Rue 71 m² ParticulierTravaux terminés

Aucun permis d’aménager ou de démolir dans les données importées pour la période sélectionnée.

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.