Vue de Chapelle-d'Huin
Chapelle-d'HuinDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Pmau, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Chapelle-d'Huin (Doubs)

Les projets autorisés à Chapelle-d'Huin depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 29 logements ont été autorisés à Chapelle-d'Huin par 27 permis de construire ou déclarations préalables, dont 10 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 6 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 2 926 m² de surface de plancher.

  • 29logements autorisés depuis 2019
  • 2 926 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 5permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Chapelle-d'Huin

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 0
0 autorisation(s)
00 1800
2024 1
1 autorisation(s)
10 010
2023 7
7 autorisation(s)
70 4410
2022 3
3 autorisation(s)
30 54000
2021 12
10 autorisation(s)
93 1 91500
2020 2
2 autorisation(s)
20 020
2019 4
4 autorisation(s)
40 40910

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
29/04/2024
Permis de construire
3B Rue du Chalet 1 38 m² Particulier Travaux commencés
22/12/2023
Permis de construire
4 Rue des Champs, le Souillot 1 148 m² Particulier Autorisé
22/12/2023
Permis de construire
18B Grande Rue 1 125 m² Particulier Autorisé
04/07/2023
Permis de construire
4 Rue de Pontarlier, le Souillot 1 118 m² Particulier Autorisé
17/04/2023
Permis de construire
6 Rue du Chateau D Eau
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé
27/03/2023
Permis de construire
Grande Fin
Travaux sur une construction existante
1 104 m² Particulier Travaux commencés
27/01/2023
Permis de construire
2 Chem du Magasin, Champs Fauquet 1 107 m² Particulier Travaux commencés
03/01/2023
Permis de construire
Chem du Magasin 1 106 m² Particulier Travaux terminés
18/03/2022
Permis de construire
Rue de Pontarlier, Grande Fin - Lot 3 1 135 m² Particulier Travaux terminés
18/03/2022
Permis de construire
Rue de Pontarlier, Grande Fin - Lot 4 1 135 m² Particulier Travaux commencés
07/02/2022
Permis de construire
Rue du Grand Bois 1 187 m² Particulier Travaux terminés
22/11/2021
Permis de construire
Non précisée 1 136 m² Particulier Travaux terminés
10/09/2021
Permis de construire
Rue des Tilleuls, Lotissement des Pres 1 128 m² Particulier Travaux terminés
03/09/2021
Permis de construire
Rue de Pontarlier, le Souillot 1 268 m² Particulier Travaux commencés
30/08/2021
Permis de construire
Non précisée
Travaux sur une construction existante
3
collectif
DES ROCHES Travaux commencés
30/07/2021
Permis de construire
Lot le Bois Joli 1 114 m² Particulier Travaux terminés
01/06/2021
Permis de construire
Au Village Ou le Bois Joli 1 121 m² Particulier Travaux commencés
03/04/2021
Permis de construire
Rte du Chateau D Huin 1 106 m² Particulier Travaux terminés
12/03/2021
Permis de construire
1 Grande Rue 1 103 m² Particulier Travaux terminés
18/02/2021
Permis de construire
Rue des Tilleuls, le Souillot 1 160 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
24/10/2025Équipement public ou collectif Rte de Levier 18 m² ParticulierAutorisé
01/08/2023Entrepôt 2 Rue du Chateau D Eau 44 m² ParticulierAutorisé
03/04/2022Bâtiment agricole ou forestier Rd N 5 de Ch A Sepfontaine, Vie de Septfontaine 540 m² GAEC DE LA BOUVIEREAutorisé
07/09/2021Bâtiment agricole ou forestier Rue de la Croix Rouge, le Souillot 600 m² GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE CATTINTravaux commencés
07/01/2021Bâtiment agricole ou forestier 11 Rue du Chateau D Eau 1 315 m² EARL GROS PHILIPPETravaux terminés
21/08/2019Bâtiment agricole ou forestier La Grande Croix 409 m² GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU PRITZY DES RONDETSTravaux terminés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
19/01/2024Permis d'aménager 23 Rue de Pontarlier, Grande Fin SASU ALINEAIMMO
24/11/2023Permis d'aménager 2 Rue des Tilleuls, le Souillot Particulier
20/10/2020Permis d'aménager 4 Rue de L Eglise Particulier
02/10/2020Permis d'aménager 8 Rue des Tilleuls Particulier
28/05/2019Permis d'aménager 2 Rue de la Mairie Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.