Vue de Chapelle-des-Bois
Chapelle-des-BoisDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Wikipedro, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Chapelle-des-Bois (Doubs)

Les projets autorisés à Chapelle-des-Bois depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 25 logements ont été autorisés à Chapelle-des-Bois par 17 permis de construire ou déclarations préalables, dont 40 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 15 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 3 605 m² de surface de plancher.

  • 25logements autorisés depuis 2019
  • 3 605 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 5permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Chapelle-des-Bois

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 0
0 autorisation(s)
00 77410
2025 0
0 autorisation(s)
00 57400
2024 2
1 autorisation(s)
02 1 37500
2023 3
3 autorisation(s)
30 20100
2022 2
2 autorisation(s)
20 17400
2021 4
4 autorisation(s)
40 49010
2020 11
4 autorisation(s)
38 1730
2019 3
3 autorisation(s)
30 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
08/10/2024
Permis de construire
1 Place de la Fruitiere
Travaux sur une construction existante
2
collectif
9 m² COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS Travaux commencés
19/06/2023
Permis de construire
Lot 1 Lotissement le Bois du Cre 1 155 m² Particulier Travaux terminés
18/04/2023
Permis de construire
Lotissement le Bois du Cre 1 116 m² Particulier Travaux terminés
11/04/2023
Permis de construire
12 le Bois du Cret 1 146 m² Particulier Travaux commencés
19/04/2022
Permis de construire
Chaumoz 1 Particulier Travaux commencés
21/01/2022
Permis de construire
5 Route des Paturages 1 18 m² Particulier Travaux terminés
29/11/2021
Permis de construire
Non précisée
Travaux sur une construction existante
1 4 m² Particulier Travaux commencés
11/10/2021
Permis de construire
Au Batis Lot F 1 148 m² CHALET BEAUJON Travaux commencés
02/02/2021
Permis de construire
26 Route des Paturages 1 91 m² Particulier Travaux commencés
22/01/2021
Permis de construire
Lot 8 Lotissement le Bois du Cre 1 149 m² Particulier Travaux terminés
31/07/2020
Permis de construire
26 Route Pincipale 1 148 m² Particulier Travaux commencés
29/05/2020
Permis de construire
1 Place de la Fruitiere
Travaux sur une construction existante
1 21 m² COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS Autorisé
18/05/2020
Permis de construire
8 Route des Paturages
Travaux sur une construction existante
8
collectif
140 m² Particulier Travaux commencés
23/01/2020
Permis de construire
Lot 1 Lotissement le Bois du Cre 1 199 m² Particulier Travaux commencés
21/05/2019
Permis de construire
Lotissement le Bois du Cre, le Cretet des Carrieres 1 163 m² Particulier Travaux commencés
27/04/2019
Permis de construire
Lot 5, Lotissement Bois du Cret 1 138 m² Particulier Travaux commencés
23/03/2019
Permis de construire
Le Bois de Cret, Parcelle N_1 1 143 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
19/03/2026Bâtiment agricole ou forestier 2 les Murgers 542 m² DES MURGERSTravaux commencés
22/01/2026Bâtiment agricole ou forestier 6 Route des Clarines 232 m² GAEC BLONDEAUTravaux commencés
11/07/2025Bâtiment agricole ou forestier 14 Combe des Cives 574 m² ParticulierAutorisé
26/09/2024Bâtiment agricole ou forestier 24 la Combe des Cives 986 m² GAEC DE LA COMBES DES CIVESTravaux terminés
22/08/2024Bâtiment agricole ou forestier 6 Route des Clarines 330 m² GAEC BLONDEAUTravaux commencés
04/04/2024Hôtel 6 Chemin du Grand Tetras 59 m² LES BATISTravaux commencés
14/11/2023Bâtiment agricole ou forestier 26 Route du Jura 77 m² ParticulierTravaux commencés
31/03/2023Bâtiment agricole ou forestier 14 Route du Jura 124 m² GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES PRES HAUTSTravaux commencés
30/08/2022Équipement public ou collectif Chemin de la Porcherie 174 m² SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURSTravaux commencés
06/08/2021Bâtiment agricole ou forestier 12 Lot les Carias 149 m² ParticulierTravaux terminés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
17/06/2026Permis d'aménager 4 sur le Cretet 2 796 m² Particulier
23/09/2021Permis d'aménager Combes des Cives 3 162 m² Particulier
26/03/2020Permis d'aménager Route Principale 940 m² Particulier
07/03/2020Permis d'aménager Route Principale 1 715 m² Particulier
07/03/2020Permis d'aménager Route Principale 2 810 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.