Vue de Chaux-lès-Passavant
Chaux-lès-PassavantDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Pmau, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Chaux-lès-Passavant (Doubs)

Les projets autorisés à Chaux-lès-Passavant depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 7 logements ont été autorisés à Chaux-les-Passavant par 7 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 3 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 2 624 m² de surface de plancher.

  • 7logements autorisés depuis 2019
  • 2 624 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Chaux-les-Passavant

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2024 1
1 autorisation(s)
10 2 03800
2023 1
1 autorisation(s)
10 56000
2021 4
4 autorisation(s)
40 000
2020 0
0 autorisation(s)
00 2600
2019 1
1 autorisation(s)
10 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
06/04/2024
Permis de construire
Grande Rue
Travaux sur une construction existante
1 135 m² Particulier Autorisé
12/09/2023
Permis de construire
8 Grande Rue
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé
05/10/2021
Permis de construire
25 Grande Rue
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Travaux terminés
10/07/2021
Permis de construire
11 Rue de Gonselin 1 121 m² Particulier Autorisé
03/03/2021
Permis de construire
Grande Rue
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé
16/01/2021
Permis de construire
Grande Rue
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Travaux terminés
16/12/2019
Permis de construire
7 Mailler
Travaux sur une construction existante
1 3 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
28/03/2024Bâtiment agricole ou forestier La Maillier 2 038 m² GAEC BOILLOTAutorisé
21/02/2023Bâtiment agricole ou forestier 22 Grande Rue 560 m² GAEC VIENNETTravaux commencés
20/06/2020Bâtiment agricole ou forestier Sous les Romatignots 26 m² EARL DE LA ROCHERETravaux commencés

Aucun permis d’aménager ou de démolir dans les données importées pour la période sélectionnée.

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.