Vue de Chevigney-sur-l'Ognon
Chevigney-sur-l'OgnonDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : JGS25, CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Chevigney-sur-l'Ognon (Doubs)

Les projets autorisés à Chevigney-sur-l'Ognon depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 5 logements ont été autorisés à Chevigney-sur-l'Ognon par 5 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 2 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 65 m² de surface de plancher.

  • 5logements autorisés depuis 2019
  • 65 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 4permis d'aménager (lotissements…)
  • 1permis de démolir

Autorisations par année à Chevigney-sur-l'Ognon

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 0
0 autorisation(s)
00 020
2025 1
1 autorisation(s)
10 6000
2023 1
1 autorisation(s)
10 000
2022 1
1 autorisation(s)
10 510
2021 1
1 autorisation(s)
10 001
2019 1
1 autorisation(s)
10 010

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
18/08/2025
Permis de construire
30B Grande Rue 1 198 m² Particulier Travaux commencés
20/04/2023
Permis de construire
Chemin Saint Leger 1 161 m² Particulier Travaux commencés
28/04/2022
Permis de construire
Grande Rue 1 107 m² Particulier Travaux terminés
13/09/2021
Permis de construire
4 Rue des Champs du Moulin
Travaux sur une construction existante
1 189 m² Particulier Travaux terminés
19/12/2019
Permis de construire
18 Chemin de Saint Leger 1 182 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
27/03/2025Bâtiment agricole ou forestier 18 Chemin Saint Leger 60 m² ParticulierAutorisé
26/09/2022Équipement public ou collectif Les Foucheres 5 m² T D FAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
11/06/2026Permis d'aménager 23 Chemin de la Grange du Bas 3 851 m² COMMUNE DE CHEVIGNEY SUR L'OGNON
05/02/2026Permis d'aménager Chemin de la Grange du Bas 3 916 m² COMMUNE DE CHEVIGNEY SUR L'OGNON
04/07/2022Permis d'aménager Chemin de la Grange du Bas 3 916 m² COMMUNE DE CHEVIGNEY SUR L'OGNON
15/11/2021Permis de démolir Grande Rue Particulier
02/11/2019Permis d'aménager Chemin Saint-Leger, sur la Roche 2 070 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.