Vue de Courvières
CourvièresDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Pmau, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Courvières (Doubs)

Les projets autorisés à Courvières depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 22 logements ont été autorisés à Courvieres par 19 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 4 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 2 887 m² de surface de plancher.

  • 22logements autorisés depuis 2019
  • 2 887 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 1permis d'aménager (lotissements…)
  • 1permis de démolir

Autorisations par année à Courvieres

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 1
1 autorisation(s)
10 000
2025 1
1 autorisation(s)
10 000
2024 6
3 autorisation(s)
60 19900
2023 2
2 autorisation(s)
20 001
2022 4
4 autorisation(s)
40 2 13600
2021 5
5 autorisation(s)
50 000
2020 2
2 autorisation(s)
20 30700
2019 1
1 autorisation(s)
10 24510

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
29/07/2026
Permis de construire
1 Chemin du Paru 1 166 m² Particulier Autorisé
25/06/2025
Permis de construire
Lot les Frenes Lot N 7 1 175 m² Particulier Travaux commencés
03/11/2024
Permis de construire
Chemin de Paru 1 92 m² Particulier Autorisé
27/03/2024
Permis de construire
Lot8 Lot les Frenes 1 127 m² PAULSA Travaux commencés
16/02/2024
Permis de construire
2-4-6 Rue des Frenes 4 360 m² HAUT-DOUBS CREER BATIR Autorisé
02/10/2023
Permis de construire
Lotiss Communal les Frene, Lot N 3 1 98 m² Particulier Travaux terminés
19/07/2023
Permis de construire
Lotissement les Frenes Lot N 9 1 134 m² Particulier Autorisé
05/08/2022
Permis de construire
Rue, Pre Couvert 1 123 m² Particulier Travaux terminés
09/05/2022
Permis de construire
10 Rue du Pre Couvert, Pre Couvert 1 138 m² Particulier Travaux terminés
03/05/2022
Permis de construire
Lot les Frenes, Pre Couvert 1 149 m² Particulier Travaux terminés
14/01/2022
Permis de construire
Lot 5 Lotissement les Frenes 1 108 m² Particulier Travaux commencés
24/11/2021
Permis de construire
5 Rue des Frene 1 110 m² Particulier Travaux terminés
24/11/2021
Permis de construire
Pre-Couvert 1 83 m² Particulier Travaux terminés
05/11/2021
Permis de construire
Lot les Frenes 1 105 m² Particulier Travaux terminés
12/10/2021
Permis de construire
Chem du Paru, Montant de Baumont 1 181 m² Particulier Travaux terminés
14/04/2021
Permis de construire
Chem du Paru, Montant de Baumont 1 143 m² Particulier Travaux terminés
21/11/2020
Permis de construire
Rue du Paru, Montant du Beaumont 1 227 m² Particulier Autorisé
04/11/2020
Permis de construire
Chemin du Paru 1 365 m² Particulier Travaux commencés
06/11/2019
Permis de construire
6 Rue des Ecoles 1 59 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
07/05/2024Bâtiment agricole ou forestier Chem Rural Dit de la Mort, sous le Secey et Vers L Oratoire 199 m² ParticulierTravaux commencés
21/04/2022Bâtiment agricole ou forestier Sous le Secey Vers L Orato 2 136 m² GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LIEGEON DU CESSETTravaux terminés
22/07/2020Bâtiment agricole ou forestier Chem Rural Dit de la Mort, sous le Secey et Vers L Oratoire 307 m² ParticulierTravaux terminés
03/05/2019Bâtiment agricole ou forestier La Pagette 245 m² EARL AGRI LEMANTravaux terminés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
03/05/2023Permis de démolir 6 Rue des Ecoles Particulier
11/12/2019Permis d'aménager Pre Couvert COMMUNE DE COURVIERES

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.