Vue de Dambenois
DambenoisDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Rauenstein, CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Dambenois (Doubs)

Les projets autorisés à Dambenois depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 37 logements ont été autorisés à Dambenois par 7 permis de construire ou déclarations préalables, dont 54 % en logements collectifs (immeubles).

  • 37logements autorisés depuis 2019
  • 20logements financés par un prêt locatif social
  • 0 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Dambenois

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 1
1 autorisation(s)
10 000
2022 21
2 autorisation(s)
120 000
2021 1
1 autorisation(s)
10 000
2020 1
1 autorisation(s)
10 000
2019 13
2 autorisation(s)
130 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
27/05/2026
Permis de construire
Rue de Brognard 1 115 m² Particulier Autorisé
14/10/2022
Permis de construire
Rue de Trevenans 20
collectif
1 805 m² CARRE CENTRE EST Autorisé
25/01/2022
Permis de construire
Route de Trevenans 1 144 m² Particulier Travaux terminés
21/05/2021
Permis de construire
Route de Trevenans 1 147 m² Particulier Travaux commencés
02/10/2020
Permis de construire
Rue de Trevenans 1 147 m² Particulier Autorisé
19/10/2019
Permis de construire
18 Chemin du Citoyen 1 295 m² Particulier Travaux commencés
28/02/2019
Permis de construire
Rue de Trevenans 12 1 056 m² CARRE CENTRE EST Travaux commencés

Aucun projet de locaux non résidentiels dans les données importées pour la période sélectionnée.

Aucun permis d’aménager ou de démolir dans les données importées pour la période sélectionnée.

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.