Vue de Domprel
DomprelDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Sacamol, CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Domprel (Doubs)

Les projets autorisés à Domprel depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2020, 4 logements ont été autorisés à Domprel par 4 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 3 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 1 515 m² de surface de plancher.

  • 4logements autorisés depuis 2020
  • 1 515 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 2permis d'aménager (lotissements…)
  • 1permis de démolir

Autorisations par année à Domprel

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 1
1 autorisation(s)
10 000
2025 1
1 autorisation(s)
10 72000
2024 0
0 autorisation(s)
00 010
2023 0
0 autorisation(s)
00 2600
2022 1
1 autorisation(s)
10 011
2021 0
0 autorisation(s)
00 76900
2020 1
1 autorisation(s)
10 000

Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
15/01/2026
Permis de construire
11 Rte d'Avoudrey 1 149 m² Particulier Autorisé
16/10/2025
Permis de construire
Rue du Centre 1 139 m² Particulier Travaux commencés
11/10/2022
Permis de construire
3Bis Rue de Vercel 1 145 m² Particulier Autorisé
04/08/2020
Permis de construire
Rue du Centre 1 136 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
03/07/2025Bâtiment agricole ou forestier Planche Macheree 720 m² DES FOYARDSTravaux commencés
25/07/2023Bâtiment agricole ou forestier 4 Rte de Pierrefontaine 26 m² ParticulierAutorisé
03/08/2021Bâtiment agricole ou forestier Comboyard 769 m² GAEC DU FAUBOURGTravaux terminés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
27/05/2024Permis d'aménager Rte de Pierrefontaine Rd 32, sous le Puits et sous la Velle LOTI-PRO 25
20/12/2022Permis d'aménager Rue de L Eglise, Champs des Tremblots Particulier
16/11/2022Permis de démolir 2 Rte de Vercel Particulier

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.