Copropriétés de la commune de FRAMBOUHANS (Doubs)
Les données de l'annuaire proviennent du registre national des copropriétés géré par l'Agence Nationale de l'Habitat.
Conformément à l'article L711-2 du code de la construction et de l'habitation, les syndics sont obligés de compléter ce registre pour les copropriétés dont ils assurent la gestion.
Ils le font avec plus ou moins d'exactitude. Ces données sont actualisées chaque trimestre pour l'ANAH.
ℹ️ Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/registre-national-dimmatriculation-des-coproprietes/
ℹ️ Source : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/registre-national-dimmatriculation-des-coproprietes/
8 copropriétés ont été trouvées dans la commune de FRAMBOUHANS
| Copropriété et adresse | Nombre de lots | Syndic |
|
Copropriété « 1 rue des Bouleaux à Frambouhans »
1 r des bouleaux 25140 Frambouhans |
49 lots, dont :
- 11 d'habitation - 20 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « 10 rue du Capitaine Treilhes à FRAMBOUHANS »
10 r du capitaine treilhes 25140 Frambouhans |
31 lots, dont :
- 8 d'habitation - 15 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « 2 grande Rue à FRAMBOUHANS »
2 grande rue 25140 Frambouhans |
13 lots, dont :
- 9 d'habitation - 4 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « 20 rue du Capitaine Treilhes 25140 FRAMBOUHANS »
20 r du capitaine treilhes 25140 Frambouhans |
2 lots, dont :
- 1 d'habitation |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « 23 grande rue à FRAMBOUHANS »
23 grande rue 25140 Frambouhans |
2 lots, dont :
- 1 d'habitation |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « 27 rue du Capitaine Treilhes 25140 FRAMBOUHANS »
27 Rue du Capitaine Treilhes 25140 Frambouhans |
9 lots, dont :
- 4 d'habitation - 3 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « 5 rue du capitaine Treilhes 25140 FRAMBOUHANS »
5 r du capitaine treilhes 25140 Frambouhans |
11 lots, dont :
- 3 d'habitation |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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Copropriété « FRAMBOUHANS (25140) 23 rue du Capitaine Treilhes. »
23 r du capitaine treilhes 25140 Frambouhans |
21 lots, dont :
- 7 d'habitation - 12 de stationnement |
Syndic non connu
Pas de mandat en cours non connu |
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