GonsansDoubs · Bourgogne-Franche-Comté

Copropriétés de la commune de Gonsans (Doubs)

Combien de copropriétés à Gonsans, de quelle taille, gérées par quels syndics ? Carte et liste des copropriétés immatriculées au registre national tenu par l'Agence nationale de l'habitat (ANAH), où les syndics doivent déclarer les copropriétés qu'ils gèrent (article L711-2 du code de la construction et de l'habitation).

1 copropriété est immatriculée à Gonsans au registre national, pour un total de 13 lots dont 4 logements. 100 % ont un syndic dont le mandat est en cours : professionnel pour 0 %, bénévole pour 100 %. Les autres, souvent de petites copropriétés, n'ont pas déclaré de syndic en activité.

1copropriétés
4lots d'habitation
0 %gérées par un syndic professionnel
0 %sans syndic en activité déclaré

Carte des copropriétés de Gonsans

Les points sont regroupés lorsqu'ils sont proches : zoomez pour les détailler.

Taille des copropriétés

Nombre de lots	Copropriétés
11 à 49 lots	1 (100 %)

Période de construction

Construction	Copropriétés
Avant 1949	1 (100 %)

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Liste des copropriétés de Gonsans

Résultats : 1.

Classées par nombre de lots, des plus grandes aux plus petites. Cliquez sur une copropriété pour voir sa fiche détaillée.

Copropriété et adresse	Lots	Syndic	Construction
Copropriété 14 rue de l'église 25360 Gonsans 14 r de l'eglise 25360 Gonsans	13 4 logements 3 stationnements	Bénévole Identité non partagée en Open Data	Avant 1949

ℹ️ Source : Agence nationale de l'habitat (ANAH), registre national d'immatriculation des copropriétés, mise à jour trimestrielle. Les informations sont déclarées par les syndics (ou, à défaut, les copropriétaires) : elles peuvent être incomplètes ou anciennes. Une copropriété « sans syndic en activité » n'a pas déclaré de mandat en cours au registre.