Vue de La Chevillotte
La ChevillotteDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Pmau, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à La Chevillotte (Doubs)

Les projets autorisés à La Chevillotte depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 7 logements ont été autorisés à La Chevillotte par 3 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 7 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 2 939 m² de surface de plancher.

  • 7logements autorisés depuis 2019
  • 2 939 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 1permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à La Chevillotte

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 0
0 autorisation(s)
00 2 60410
2024 1
1 autorisation(s)
10 19600
2023 0
0 autorisation(s)
00 13900
2021 5
1 autorisation(s)
50 000
2019 1
1 autorisation(s)
10 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
04/01/2024
Permis de construire
La Grosse Grange
Travaux sur une construction existante
1 124 m² Particulier Travaux commencés
21/10/2021
Permis de construire
6 la Grosse Grange - Lotisse 5 515 m² Particulier Travaux terminés
16/05/2019
Déclaration préalable
8A la Grosse Grange
Travaux sur une construction existante
1 LA GROSSE GRANGE Autorisé

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
24/07/2025Bâtiment agricole ou forestier 2 la Batiere 372 m² ParticulierAutorisé
17/04/2025Bâtiment agricole ou forestier 2 la Batiere 1 920 m² ParticulierAutorisé
13/02/2025Commerce, services 1 Route de Naisey 312 m² SOCIETE DU GOLF DE BESANCONTravaux commencés
07/11/2024Bâtiment agricole ou forestier 1 la Chevillotte, la Cudotte 196 m² SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D ELEVAGE ET D INSEMINATION ANIMALE GEN'IATESTTravaux commencés
25/05/2023Commerce, services 1 Route de Naisey 66 m² ASSOCIATION GOLF CLUB DE BESANCONAutorisé
01/01/2023Bureaux 3 la Grange Mathieu 73 m² SCI DES POMMIERSAutorisé
25/01/2021Autre local 2 la Batiere, les Granges ParticulierTravaux commencés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
14/08/2025Permis d'aménager 1 Route de Naisey 79 920 m² SOCIETE DU GOLF DE BESANCON

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.