Vue de La Cluse-et-Mijoux
La Cluse-et-MijouxDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Wikipedro, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à La Cluse-et-Mijoux (Doubs)

Les projets autorisés à La Cluse-et-Mijoux depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 56 logements ont été autorisés à La Cluse-et-Mijoux par 20 permis de construire ou déclarations préalables, dont 71 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 11 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 3 237 m² de surface de plancher.

  • 56logements autorisés depuis 2019
  • 3 237 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 1permis d'aménager (lotissements…)
  • 4permis de démolir

Autorisations par année à La Cluse-et-Mijoux

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 1
1 autorisation(s)
10 47810
2024 1
1 autorisation(s)
10 001
2023 4
4 autorisation(s)
40 46800
2022 14
4 autorisation(s)
212 1 42302
2021 7
3 autorisation(s)
34 73801
2020 27
5 autorisation(s)
324 13000
2019 2
2 autorisation(s)
20 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
05/08/2026
Déclaration préalable
86 aux Grands Clos
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé
05/03/2024
Permis de construire
Sur le Bois de Guinevaux
Travaux sur une construction existante
1 124 m² Particulier Travaux commencés
15/12/2023
Permis de construire
5341 aux Angles
Travaux sur une construction existante
1 JCV IMMOBILIER Travaux terminés
03/07/2023
Permis de construire
A la Cluse / Lotissement L 1 99 m² Particulier Autorisé
14/06/2023
Permis de construire
A la Cluse 1 90 m² Particulier Travaux commencés
09/06/2023
Permis de construire
A la Cluse / Lotissement L 1 89 m² Particulier Travaux commencés
30/12/2022
Permis de construire
9 la Gauffre, la Gauffre
Travaux sur une construction existante
4
collectif
LAMELIS Travaux commencés
22/08/2022
Permis de construire
1 la Gauffre les Vermots
Travaux sur une construction existante
8
collectif
144 m² Particulier Autorisé
16/08/2022
Permis de construire
Aux Huets
Travaux sur une construction existante
1 92 m² Particulier Travaux commencés
30/05/2022
Permis de construire
3 Rue du Petit Bois, le Bougnon
Travaux sur une construction existante
1 70 m² Particulier Autorisé
06/12/2021
Permis de construire
Les Gauffres Dessus 1 129 m² Particulier Travaux commencés
15/07/2021
Permis de construire
A la Cluse
Travaux sur une construction existante
4
collectif
Particulier Travaux commencés
03/03/2021
Permis de construire
4 la Tuilerie
Travaux sur une construction existante
2 162 m² Particulier Autorisé
30/10/2020
Permis de construire
7 Lot Fontaine Ronde 1 133 m² Particulier Autorisé
02/10/2020
Permis de construire
A Palemagne
Travaux sur une construction existante
10
collectif
514 m² BP CONSTRUCTION Autorisé
01/09/2020
Permis de construire
Au Frambourg
Travaux sur une construction existante
3
collectif
SCI PREVALET VJF Travaux terminés
14/08/2020
Permis de construire
12 Lotissement Fontaine Ronde 12
collectif
713 m² PROMOTION PELLEGRINI Travaux commencés
23/07/2020
Permis de construire
Aux Gauffres Dessous 1 Particulier Travaux terminés
15/05/2019
Permis de construire
Non précisée 1 162 m² Particulier Travaux commencés
29/03/2019
Permis de construire
Non précisée
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
05/08/2026Autre local 86 aux Grands Clos ParticulierAutorisé
24/07/2026Commerce, services Le Frambourg 16 m² AUBERGE DU CHATEAUX DE JOUXAutorisé
11/05/2026Bâtiment agricole ou forestier Lieu-Dit: Monpetot 462 m² ParticulierAutorisé
13/11/2024Autre local 105 le Frambourg IMMO COLRUYT FRANCEAutorisé
04/12/2023Bâtiment agricole ou forestier Au Pre du Bois 468 m² GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LOUVRIERTravaux terminés
30/12/2022Commerce, services 9 la Gauffre, la Gauffre 70 m² LAMELISTravaux commencés
22/06/2022Commerce, services A l'Ambouchi 1 353 m² BONBIXAutorisé
14/12/2021Équipement public ou collectif 19 et 21 au Frambourg 28 m² MINI NOUSTravaux commencés
02/08/2021Commerce, services Champ de la Fontaine 710 m² ParticulierTravaux commencés
21/05/2021Autre local Au Frambourg LA MICHE DU FRAMBOURGTravaux terminés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
04/02/2026Permis d'aménager Non précisée DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
10/04/2024Permis de démolir 2-4-6-8 les Rosiers 2 810 m² DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
14/11/2022Permis de démolir La Cote du Creux 82 816 m² ENEDIS
08/07/2022Permis de démolir Aux Huets 2 830 m² Particulier
01/12/2021Permis de démolir Au Frambourg 10 176 m² GPW IMMO

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.