Vue de Les Bréseux
Les BréseuxDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Espirat, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Les Bréseux (Doubs)

Les projets autorisés à Les Bréseux depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 16 logements ont été autorisés à Les Breseux par 15 permis de construire ou déclarations préalables, dont 13 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 10 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 992 m² de surface de plancher.

  • 16logements autorisés depuis 2019
  • 992 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Les Breseux

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 5
5 autorisation(s)
50 000
2025 0
0 autorisation(s)
00 14900
2024 2
2 autorisation(s)
20 15700
2023 0
0 autorisation(s)
00 6600
2022 0
0 autorisation(s)
00 22700
2021 2
1 autorisation(s)
02 8900
2020 3
3 autorisation(s)
30 30400
2019 4
4 autorisation(s)
40 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
19/05/2026
Permis de construire
Rue sous la Velle 1 150 m² Particulier Autorisé
20/03/2026
Déclaration préalable
0 Combe Carree
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé
10/03/2026
Permis de construire
9 Rue sous la Velle 1 148 m² Particulier Autorisé
25/02/2026
Permis de construire
Lotissement ""sous la Velle 2 "", au Village 1 96 m² Particulier Autorisé
14/01/2026
Permis de construire
Lotissement ""sous la Velle 1 149 m² Particulier Travaux commencés
27/11/2024
Permis de construire
1 Rue_Emile_Triboulet 1 42 m² Particulier Travaux terminés
22/03/2024
Permis de construire
Rue Principale 1 128 m² Particulier Travaux commencés
08/10/2021
Permis de construire
Au Village
Travaux sur une construction existante
2
collectif
125 m² Particulier Travaux commencés
29/10/2020
Permis de construire
Non précisée 1 108 m² Particulier Autorisé
21/09/2020
Permis de construire
Non précisée 1 132 m² Particulier Travaux commencés
06/07/2020
Permis de construire
Lotissement sous la Velle 1 134 m² Particulier Travaux commencés
08/11/2019
Permis de construire
2 Rue de Rigoulot 1 51 m² Particulier Autorisé
07/10/2019
Permis de construire
Lotissement ""sous la Velle, Lieu-Dit ""au Village"" 1 157 m² Particulier Travaux commencés
06/09/2019
Permis de construire
Lotissement sous la Velle 1 158 m² Particulier Autorisé
20/05/2019
Permis de construire
Non précisée 1 256 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
17/10/2025Bâtiment agricole ou forestier 11 Rue des Mialettes 149 m² GAEC MONNETTravaux terminés
22/03/2024Bâtiment agricole ou forestier 9 Rue du Bourbet 157 m² GAEC DES CHANSONSAutorisé
14/03/2023Bâtiment agricole ou forestier Rue du Bourbet 66 m² GAEC DES CHANSONSAutorisé
08/07/2022Bâtiment agricole ou forestier 11 Rue des Mialettes Lieu-Dit 180 m² GAEC MONNETAutorisé
24/06/2022Bâtiment agricole ou forestier 4 Rue Emile Triboulet, Lieu-Dit A la Bouloye 33 m² ParticulierAutorisé
09/05/2022Bâtiment agricole ou forestier 13 Rue de la Douve, Lieu Dit ""au Village"" 14 m² ParticulierAutorisé
08/10/2021Bâtiment agricole ou forestier Non précisée 89 m² GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU BOURBETAutorisé
09/10/2020Équipement public ou collectif 35 Rue Principale 116 m² COMMUNE DE LES BRESEUXAutorisé
02/10/2020Bâtiment agricole ou forestier 9 Rue du Bourbet 175 m² GAEC DES CHANSONSTravaux terminés
16/07/2020Bâtiment agricole ou forestier 30 Rue Principale 13 m² ParticulierAutorisé

Aucun permis d’aménager ou de démolir dans les données importées pour la période sélectionnée.

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.