Vue de Les Écorces
Les ÉcorcesDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Pmau, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Les Écorces (Doubs)

Les projets autorisés à Les Écorces depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 33 logements ont été autorisés à Les Ecorces par 27 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 14 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 4 192 m² de surface de plancher.

  • 33logements autorisés depuis 2019
  • 4 192 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 2permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Les Ecorces

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 3
3 autorisation(s)
30 77700
2024 2
2 autorisation(s)
20 84710
2023 0
0 autorisation(s)
00 7100
2022 3
3 autorisation(s)
30 1 34100
2021 10
10 autorisation(s)
100 000
2020 5
3 autorisation(s)
50 010
2019 10
6 autorisation(s)
100 1 15600

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
09/12/2025
Permis de construire
Rue des Jonquilles 1 129 m² Particulier Travaux commencés
01/12/2025
Permis de construire
12 Rue des Jonquilles 1 148 m² Particulier Travaux commencés
12/05/2025
Permis de construire
Rue des Frenes 1 142 m² Particulier Travaux commencés
18/04/2024
Permis de construire
Lotissement les Jonquilles 1 92 m² Particulier Travaux commencés
25/03/2024
Permis de construire
Lotissement les Jonquilles, Lot 3 1 104 m² Particulier Travaux commencés
19/12/2022
Permis de construire
Non précisée 1 165 m² Particulier Autorisé
25/10/2022
Permis de construire
Lotissement ""les Jonquille, Lieu-Dit ""Courts Champs"" 1 180 m² Particulier Autorisé
21/01/2022
Permis de construire
Les Maisons Dessous
Travaux sur une construction existante
1 20 m² Particulier Autorisé
09/12/2021
Permis de construire
Lot 1 Lotissement ""les Jonquille 1 103 m² SCI FREYAGE Travaux commencés
09/12/2021
Permis de construire
Lot 1 Lotissement ""les Jonquille 1 103 m² SCI FREYAGE 2 Travaux commencés
02/12/2021
Permis de construire
Rue des Jonquilles 1 83 m² Particulier Travaux terminés
01/12/2021
Permis de construire
Non précisée 1 100 m² Particulier Travaux commencés
20/09/2021
Permis de construire
5 Rue des Gentianes 1 144 m² Particulier Travaux commencés
17/06/2021
Permis de construire
5 Lotissement ""les Jonquille 1 124 m² Particulier Travaux commencés
08/06/2021
Permis de construire
Non précisée 1 141 m² Particulier Travaux terminés
11/03/2021
Permis de construire
Rue de la Baraque 1 97 m² Particulier Travaux commencés
05/03/2021
Permis de construire
8 Lotissement"" les Jonquille 1 148 m² Particulier Travaux terminés
21/01/2021
Permis de construire
6 Rue des Jonquilles, Loitssement les Jonquilles 1 147 m² Particulier Travaux terminés
27/08/2020
Permis de construire
Rue sur la Velle 1 162 m² Particulier Travaux terminés
02/03/2020
Permis de construire
Lotissement les Jonquilles 1 236 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
11/12/2025Bâtiment agricole ou forestier 106 le Ban 108 m² ParticulierAutorisé
05/12/2025Bâtiment agricole ou forestier Voie Communale N_3 Dite de 669 m² MACSTravaux commencés
04/11/2024Bâtiment agricole ou forestier La Motte 80 m² ParticulierAutorisé
22/03/2024Bâtiment agricole ou forestier Bas du Mont 767 m² GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DEGOIS CELINE ET ROMUALDAutorisé
12/06/2023Bureaux 3 Rue des Erables 24 m² ParticulierAutorisé
08/06/2023Bureaux 2 Rue Bellevue 29 m² ParticulierAutorisé
02/01/2023Bâtiment agricole ou forestier 14 Rue de la Motte 18 m² ParticulierAutorisé
03/11/2022Commerce, services Rue des Lilas (Za) 400 m² ParticulierTravaux terminés
23/06/2022Commerce, services Rue des Lilas 565 m² BMAAutorisé
24/05/2022Bâtiment agricole ou forestier 1 Rue des Erables 6 m² ParticulierAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
19/03/2024Permis d'aménager Rue des Jonquilles 21 068 m² COMMUNE DE LES ECORCES
02/03/2020Permis d'aménager Rue des Frenes, Courts Champs 18 998 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.