Vue de Les Fontenelles
Les FontenellesDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Espirat, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Les Fontenelles (Doubs)

Les projets autorisés à Les Fontenelles depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2020, 6 logements ont été autorisés à Les Fontenelles par 6 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 9 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 4 969 m² de surface de plancher.

  • 6logements autorisés depuis 2020
  • 4 969 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Les Fontenelles

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 0
0 autorisation(s)
00 22600
2024 2
2 autorisation(s)
20 2 04200
2023 2
2 autorisation(s)
20 000
2022 0
0 autorisation(s)
00 1 40300
2021 1
1 autorisation(s)
10 79400
2020 1
1 autorisation(s)
10 50400

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
10/12/2024
Permis de construire
Rue des Fresses 1 168 m² Particulier Travaux commencés
16/03/2024
Permis de construire
2 Rue des Charniers
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé
05/06/2023
Permis de construire
1 Rue du Couvent 1 157 m² Particulier Travaux terminés
02/05/2023
Permis de construire
7 Rue Sainte-Anne
Travaux sur une construction existante
1 12 m² Particulier Travaux terminés
17/05/2021
Permis de construire
Rue des Fruitieres 1 89 m² Particulier Travaux terminés
25/06/2020
Permis de construire
Non précisée
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
25/08/2025Équipement public ou collectif Rue du Couvent 226 m² ParticulierAutorisé
28/11/2024Bâtiment agricole ou forestier 2 Rue du Couvent 1 528 m² GAEC DE LA FROIDE COMBETravaux commencés
27/05/2024Commerce, services Za Champs Lovy Lot N 6 450 m² REMY FINANCETravaux commencés
19/02/2024Bâtiment agricole ou forestier Au Chasal 64 m² ParticulierAutorisé
30/11/2022Bâtiment agricole ou forestier Chem du Puy du Glacon, Ferme des Pres 956 m² GAEC DU PUITS DU GLACONTravaux commencés
24/04/2022Bâtiment agricole ou forestier 2 Rue de la Gare 447 m² SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTETravaux terminés
22/03/2021Bâtiment agricole ou forestier Au Chazal 480 m² ParticulierTravaux terminés
18/01/2021Commerce, services Rue des Champs Lovy 314 m² ParticulierTravaux terminés
14/01/2020Entrepôt Za les Champs Lovy, Champs Lovy 504 m² ParticulierAutorisé

Aucun permis d’aménager ou de démolir dans les données importées pour la période sélectionnée.

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.