Vue de Les Terres-de-Chaux
Les Terres-de-ChauxDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Sacamol, CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Les Terres-de-Chaux (Doubs)

Les projets autorisés à Les Terres-de-Chaux depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 3 logements ont été autorisés à Les Terres-de-Chaux par 3 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 8 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 4 637 m² de surface de plancher.

  • 3logements autorisés depuis 2019
  • 4 637 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Les Terres-de-Chaux

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 0
0 autorisation(s)
00 99200
2024 0
0 autorisation(s)
00 28900
2023 1
1 autorisation(s)
10 20300
2021 1
1 autorisation(s)
10 1 09100
2020 0
0 autorisation(s)
00 1 24200
2019 1
1 autorisation(s)
10 82000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
28/12/2023
Permis de construire
Non précisée
Travaux sur une construction existante
1 40 m² PHOTO CLIM Travaux commencés
27/07/2021
Permis de construire
Chemin de la Seigne, Neuvier 1 142 m² Particulier Travaux commencés
17/12/2019
Permis de construire
Les Vergers 1 143 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
21/03/2025Bâtiment agricole ou forestier 4 Route de Chaux 992 m² GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CARON J.B.ETravaux commencés
11/09/2024Bâtiment agricole ou forestier Ferme de Montprevoir 289 m² GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE MONTPREUVOIRTravaux commencés
27/03/2023Bâtiment agricole ou forestier Sur Grivey 203 m² GAEC BONVALOT SUR GRIVEYAutorisé
30/10/2021Bâtiment agricole ou forestier Essart Vers Chaux/aux Ageo 651 m² ParticulierAutorisé
07/05/2021Bâtiment agricole ou forestier 4 Route de Chaux 440 m² GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU CARON J.B.ETravaux commencés
08/09/2020Bâtiment agricole ou forestier A Courcelles 1 242 m² GAEC BONVALOT SUR GRIVEYTravaux terminés
24/09/2019Bâtiment agricole ou forestier Ferme de Champ l'Aigle 550 m² GAEC DE CHAMPS L AIGLETravaux commencés
21/07/2019Bâtiment agricole ou forestier Non précisée 270 m² ParticulierTravaux commencés

Aucun permis d’aménager ou de démolir dans les données importées pour la période sélectionnée.

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.