Vue de Malbuisson
MalbuissonDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Boutrol, CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Malbuisson (Doubs)

Les projets autorisés à Malbuisson depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 74 logements ont été autorisés à Malbuisson par 41 permis de construire ou déclarations préalables, dont 20 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 13 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 2 817 m² de surface de plancher.

  • 74logements autorisés depuis 2019
  • 2 817 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 2permis de démolir

Autorisations par année à Malbuisson

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 6
5 autorisation(s)
51 10100
2025 1
1 autorisation(s)
10 000
2024 8
5 autorisation(s)
44 3300
2023 6
4 autorisation(s)
60 000
2022 12
10 autorisation(s)
120 26402
2021 6
6 autorisation(s)
60 38800
2020 23
6 autorisation(s)
1310 2200
2019 12
4 autorisation(s)
120 2 00900

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
15/05/2026
Permis de construire
1 Lotissement la Fresnaie 1 150 m² Particulier Autorisé
11/05/2026
Permis de construire
Lot 2 Lotissement la Fresnaie
Travaux sur une construction existante
1 132 m² Particulier Autorisé
24/04/2026
Permis de construire
Rue aux Grands Champs 1 88 m² Particulier Autorisé
01/04/2026
Permis de construire
77 Grande Rue
Travaux sur une construction existante
2
collectif
87 m² IMMO CV Autorisé
04/03/2026
Permis de construire
2 Rue du Pre Moulin 1 148 m² Particulier Travaux commencés
10/02/2025
Déclaration préalable
15 Rue de la Campagne
Travaux sur une construction existante
1 35 m² Particulier Travaux terminés
03/07/2024
Permis de construire
20 Rue du Pre Moulin 1 106 m² Particulier Autorisé
24/04/2024
Permis de construire
5 Rue du Vieux Moulin 1 149 m² Particulier Travaux commencés
20/03/2024
Permis de construire
65 Grande Rue
Travaux sur une construction existante
4
collectif
HOTEL LE LAC Autorisé
15/03/2024
Permis de construire
4 Rue du Pre Moulin 1 120 m² Particulier Travaux commencés
26/01/2024
Permis de construire
17 Rue de la Seignette
Travaux sur une construction existante
1 79 m² Particulier Autorisé
20/07/2023
Permis de construire
7 Rue des Sorbiers
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Travaux terminés
01/06/2023
Permis de construire
14 Rue aux Grands Champs 3 136 m² Particulier Autorisé
06/04/2023
Permis de construire
Rue du Vieux Moulin 1 149 m² Particulier Autorisé
09/03/2023
Permis de construire
15 Rue du Pre Moulin 1 110 m² Particulier Autorisé
29/09/2022
Permis de construire
6 Rue du Pre Moulin 1 141 m² Particulier Travaux commencés
02/05/2022
Permis de construire
8 Rue du Pre Moulin 1 135 m² Particulier Travaux commencés
02/05/2022
Permis de construire
19 Rue du Pre Moulin 1 106 m² Particulier Autorisé
31/03/2022
Permis de construire
Non précisée
Travaux sur une construction existante
1 PHOTO CLIM Autorisé
04/03/2022
Permis de construire
Sur la Foule 1 164 m² Particulier Autorisé

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
24/03/2026Commerce, services 3 Chemin des Landes 25 m² SYNDICAT MIXTE DES DEUX LACSAutorisé
16/01/2026Commerce, services 4 Chemin des Landes 76 m² CLAYMAAutorisé
18/03/2024Équipement public ou collectif 52 Grande Rue 33 m² COMMUNE DE MALBUISSONAutorisé
24/11/2022Bureaux 78 Grande Rue 257 m² FONCIERE GELINTravaux commencés
21/01/2022Autre local 15 Rue du Vieux Moulin ParticulierAutorisé
13/01/2022Entrepôt 24 Route de la Plage des Perr 7 m² CAMPING LES FUVETTESAutorisé
10/06/2021Bâtiment agricole ou forestier 84 Grande Rue, le Vezenay 12 m² ParticulierAutorisé
03/03/2021Équipement public ou collectif 52 Grande Rue 376 m² COMMUNE DE MALBUISSONTravaux commencés
06/07/2020Équipement public ou collectif Route de la Plage des Perr 7 m² SM DOUBS TRES HAUT DEBITAutorisé
10/02/2020Entrepôt 22 Rue du Vieux Moulin 15 m² NEXITY LAMYAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
13/04/2022Permis de démolir 45 Rue de la Corne 1 075 m² Particulier
04/03/2022Permis de démolir 4 Rue de la Seignette JPC

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.