Vue de Malpas
MalpasDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Ordifana75, CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Malpas (Doubs)

Les projets autorisés à Malpas depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 19 logements ont été autorisés à Malpas par 12 permis de construire ou déclarations préalables, dont 16 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 5 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 3 007 m² de surface de plancher.

  • 19logements autorisés depuis 2019
  • 3 007 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Malpas

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 1
1 autorisation(s)
10 000
2025 2
2 autorisation(s)
20 000
2023 4
1 autorisation(s)
40 000
2022 1
1 autorisation(s)
10 000
2021 4
4 autorisation(s)
40 000
2020 6
2 autorisation(s)
33 3 00700
2019 1
1 autorisation(s)
10 000

Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
24/07/2026
Déclaration préalable
950 Principale
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé
13/10/2025
Permis de construire
Rue du Clos Neuf 1 202 m² Particulier Travaux commencés
11/08/2025
Permis de construire
Rue du Clos Neuf 1 90 m² Particulier Travaux commencés
17/08/2023
Permis de construire
52 Rue Rue du Clos Neuf 4 456 m² Particulier Travaux terminés
24/02/2022
Permis de construire
Rue du Clos Neuf 1 226 m² Particulier Travaux terminés
06/11/2021
Permis de construire
Rue des Grangettes, le Grand Communal 1 130 m² Particulier Travaux terminés
29/10/2021
Permis de construire
Rue du Bocage 1 138 m² Particulier Travaux terminés
25/06/2021
Permis de construire
Rue de L Eglise 1 128 m² Particulier Travaux terminés
19/01/2021
Permis de construire
Petit Malpas 1 292 m² Particulier Travaux terminés
10/09/2020
Permis de construire
455 Rue de L Eglise 3
collectif
334 m² Particulier Autorisé
15/01/2020
Permis de construire
Rue des Grangettes, le Grand Communal 3 279 m² HAUT-DOUBS CREER BATIR Travaux terminés
18/11/2019
Permis de construire
Rue du Lac 1 137 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
24/07/2026Autre local 950 Principale ParticulierAutorisé
10/07/2020Industrie Rue des Grangettes, le Grand Communal 7 m² SM DOUBS TRES HAUT DEBITTravaux terminés
13/03/2020Bâtiment agricole ou forestier Chem des Fayeux 1 500 m² ParticulierAutorisé
13/03/2020Bâtiment agricole ou forestier Chem des Fayeux 1 500 m² ParticulierAutorisé
24/01/2020Autre local 800 Rue Principale ParticulierTravaux commencés

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.