Vue de Noël-Cerneux
Noël-CerneuxDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : JGS25, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Noël-Cerneux (Doubs)

Les projets autorisés à Noël-Cerneux depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 50 logements ont été autorisés à Noel-Cerneux par 23 permis de construire ou déclarations préalables, dont 62 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 8 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 3 448 m² de surface de plancher.

  • 50logements autorisés depuis 2019
  • 3 448 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 1permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Noel-Cerneux

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 5
2 autorisation(s)
14 20000
2024 2
1 autorisation(s)
20 700
2023 17
3 autorisation(s)
215 98100
2022 23
14 autorisation(s)
1112 000
2021 2
2 autorisation(s)
20 60910
2020 0
0 autorisation(s)
00 60400
2019 1
1 autorisation(s)
10 1 04700

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
29/08/2025
Permis de construire
Lotissement le Drosera L 1 96 m² Particulier Travaux commencés
30/06/2025
Permis de construire
9 Rue Ignace Tournier
Travaux sur une construction existante
4
collectif
COMMUNE DE NOEL CERNEUX Autorisé
19/04/2024
Permis de construire
1 Rte de Saint-Claude 2 124 m² Particulier Travaux terminés
13/10/2023
Permis de construire
Rue des Belles Seignes, Lotissement le Drosera Lot 13 1 168 m² Particulier Autorisé
18/07/2023
Permis de construire
2 Rue de L Abbe Saunier
Travaux sur une construction existante
15
collectif
200 m² INTOO MARCHAND DE BIENS Travaux terminés
14/02/2023
Permis de construire
Lot le Drosera Lot N 9, Communal des Charrierres 1 121 m² Particulier Travaux commencés
28/07/2022
Permis de construire
Lot2 Lotissement le Drosera, Communal des Charrieres 2
collectif
190 m² Particulier Autorisé
22/07/2022
Permis de construire
Lot1 Lot la Drosera 2
collectif
243 m² Particulier Autorisé
04/06/2022
Permis de construire
Lot N 12 le Drosera, Communal des Charrieres 1 107 m² Particulier Travaux terminés
04/06/2022
Permis de construire
Communal des Charrieres 1 136 m² Particulier Travaux terminés
04/06/2022
Permis de construire
Lotissement la Drosera, Communal des Charriere 1 119 m² Particulier Travaux commencés
24/05/2022
Permis de construire
Communal des Charrieres 1 140 m² Particulier Travaux terminés
17/05/2022
Permis de construire
Lot6 Lot le Drosera 1 149 m² Particulier Travaux commencés
17/05/2022
Permis de construire
Lot8 Lot le Drosera 1 175 m² Particulier Travaux commencés
02/05/2022
Permis de construire
Lotissement la Drosera Lot 1 92 m² Particulier Travaux terminés
28/04/2022
Permis de construire
Lot5 Lotissement la Drosera 1 89 m² Particulier Travaux terminés
28/04/2022
Permis de construire
Lotissement Drosera Lot 10 1 108 m² Particulier Travaux terminés
19/04/2022
Permis de construire
Lotissement la Drosera, Communal des Charrieres 1 111 m² Particulier Travaux terminés
19/04/2022
Permis de construire
Lot3 Lotissement le Drosera, Communal des Charrieres 1 204 m² Particulier Travaux terminés
05/04/2022
Permis de construire
16 Rue du Creux de la Foule, Clos L Empisseur 8
collectif
810 m² IMMO HOLDING MOTA Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
30/06/2025Équipement public ou collectif 9 Rue Ignace Tournier 200 m² COMMUNE DE NOEL CERNEUXAutorisé
15/10/2024Équipement public ou collectif 3 Rue sous les Charrieres 7 m² COMMUNE DE NOEL CERNEUXAutorisé
09/06/2023Bâtiment agricole ou forestier 1 sous les Tilleuls 981 m² EARL SOUS LES TILLEULSTravaux commencés
02/11/2021Commerce, services Zi sous les Charrieres 609 m² ParticulierTravaux commencés
22/04/2020Bâtiment agricole ou forestier 4 Rue sous les Charrieres 604 m² ParticulierTravaux terminés
01/10/2019Bâtiment agricole ou forestier Zac sous les Charrieres 16 m² ParticulierTravaux commencés
01/08/2019Commerce, services Lot sous les Charrieres, Lot N 2 341 m² CJEAutorisé
08/07/2019Commerce, services Lot sous les Charrieres 690 m² PROMETALTravaux commencés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
14/04/2021Permis d'aménager Rue de L Etang ELEMENTERRE

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.