Vue de Novillars
NovillarsDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Arnaud 25, Public domain

Permis de construire à Novillars (Doubs)

Les projets autorisés à Novillars depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 13 logements ont été autorisés à Novillars par 7 permis de construire ou déclarations préalables, dont 62 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 7 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 2 016 m² de surface de plancher.

  • 13logements autorisés depuis 2019
  • 2 016 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 1permis d'aménager (lotissements…)
  • 3permis de démolir

Autorisations par année à Novillars

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 8
2 autorisation(s)
08 3901
2025 1
1 autorisation(s)
10 3210
2024 0
0 autorisation(s)
00 1 24700
2023 0
0 autorisation(s)
00 001
2022 1
1 autorisation(s)
10 44001
2020 1
1 autorisation(s)
10 000
2019 2
2 autorisation(s)
20 25800

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
18/08/2026
Permis de construire
1 Chemin au Dessus des Roche
Travaux sur une construction existante
6
collectif
92 m² CR IMMOBILIER Autorisé
28/07/2026
Permis de construire
1 Place de Prevote
Travaux sur une construction existante
2
collectif
169 m² Particulier Autorisé
23/04/2025
Permis de construire
Rue des Castors 1 109 m² Particulier Autorisé
14/11/2022
Permis de construire
Rue des Castors 1 139 m² Particulier Autorisé
17/01/2020
Permis de construire
En Dessous des Vignes Novi 1 113 m² Particulier Travaux terminés
25/10/2019
Permis de construire
Combe Tonneau Essart Brule 1 127 m² Particulier Travaux terminés
05/08/2019
Permis de construire
Combe Tonneau Essart Brule 1 213 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
28/04/2026Bureaux 2 Avenue de la Longeau 39 m² SELARL PHARMACIE DE NOVILLARSAutorisé
05/03/2025Équipement public ou collectif Place du 8 Mai 1945 32 m² COMMUNE DE NOVILLARSTravaux commencés
10/10/2024Équipement public ou collectif 8 Chemin au Dessus des Roche 1 247 m² TRINAPS SASTravaux terminés
05/10/2022Industrie 5200 Rue Jean Baptiste Weibel 440 m² SARL CHENETAutorisé
25/10/2019Commerce, services 19 Rue de Besancon 100 m² SCI ORTIAutorisé
05/08/2019Commerce, services Non précisée 34 m² SCI DE L'AWENTravaux terminés
23/07/2019Équipement public ou collectif Parc Broch D Hotelans 124 m² SCI MALEVITravaux commencés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
16/02/2026Permis de démolir 12 Rue de Besancon 141 m² CHARPENTE VERTE MAISON
15/12/2025Permis d'aménager 1 Chemin des Fougeres 1 500 m² COMPAGNE RENOVATION IMMOBILIER
05/05/2023Permis de démolir 3 Rue de Besancon, A la Cude et Pre Durand 364 m² Particulier
16/06/2022Permis de démolir Rue Jean Baptiste Weibel 2 188 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.