Vue de Orchamps-Vennes
Orchamps-VennesDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Gnegnegne, Public domain

Permis de construire à Orchamps-Vennes (Doubs)

Les projets autorisés à Orchamps-Vennes depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 183 logements ont été autorisés à Orchamps-Vennes par 92 permis de construire ou déclarations préalables, dont 36 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 45 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 15 865 m² de surface de plancher.

  • 183logements autorisés depuis 2019
  • 15 865 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 5permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Orchamps-Vennes

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 13
7 autorisation(s)
130 41800
2025 14
14 autorisation(s)
140 2 12800
2024 48
18 autorisation(s)
3513 2 06300
2023 20
11 autorisation(s)
137 3 13910
2022 11
5 autorisation(s)
38 2 18910
2021 22
10 autorisation(s)
1012 41420
2020 18
14 autorisation(s)
162 3 25110
2019 37
13 autorisation(s)
1324 2 26300

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
03/07/2026
Permis de construire
3 Rue de la Fenotte 1 149 m² Particulier Autorisé
12/06/2026
Déclaration préalable
1 Rue du Bielot
Travaux sur une construction existante
5 LES 2 MA HABITAT Autorisé
09/06/2026
Permis de construire
Rue des Murgers 2 207 m² DOLTIP Autorisé
09/05/2026
Permis de construire
Rue des Bleuets 1 128 m² SCI DE LA CROISEE Travaux commencés
31/03/2026
Permis de construire
8 Rue du Bois Communal 1 VERMOT T.P. Travaux commencés
24/02/2026
Permis de construire
Rue Saint Martin 1 169 m² Particulier Travaux commencés
31/01/2026
Permis de construire
Rue des Murgers 2 204 m² ECO IMMO 25 Travaux commencés
25/11/2025
Permis de construire
8 Rue de la Verdolle 1 90 m² LA CROISEE DES PRES Travaux commencés
25/11/2025
Permis de construire
Lotissement sur Mortary, Lot 6 1 187 m² Particulier Travaux commencés
05/08/2025
Permis de construire
12 Rue du Couvent
Travaux sur une construction existante
1 134 m² SCI LE MONT Travaux commencés
01/08/2025
Déclaration préalable
4 Rue de la Cote
Travaux sur une construction existante
1 25 m² Particulier Autorisé
25/07/2025
Permis de construire
5 Rue Armand Lomont 1 149 m² Particulier Autorisé
04/07/2025
Permis de construire
Rue des Noisetiers 1 87 m² Particulier Travaux commencés
17/06/2025
Permis de construire
Lotissement Pascaline - Lo 1 137 m² Particulier Travaux terminés
13/05/2025
Permis de construire
4 Rue Armand Lomont 1 230 m² Particulier Travaux commencés
13/05/2025
Permis de construire
Sur Mortary 1 135 m² Particulier Travaux commencés
06/05/2025
Permis de construire
Impasse des Gentianes 1 84 m² Particulier Travaux terminés
25/03/2025
Permis de construire
Route de Besancon
Travaux sur une construction existante
1 130 m² SCI DE LA GARE Travaux commencés
12/03/2025
Permis de construire
4 Rue Saint Marc 1 173 m² Particulier Autorisé
07/02/2025
Permis de construire
Rue Pascaline 1 124 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
09/05/2026Commerce, services Rue des Bleuets 118 m² SCI DE LA CROISEETravaux commencés
15/04/2026Bâtiment agricole ou forestier Bonnelin, Bonnelin 300 m² ParticulierAutorisé
05/12/2025Entrepôt 7 Chemin des Planches 317 m² VAL DE VENNES BOIS EN ABREGE VVBAutorisé
22/10/2025Entrepôt 1 Rue du Savoir Faire 149 m² ALLIANCE CONSTRUCTION 25Autorisé
12/08/2025Industrie Rue du Savoir Faire 600 m² CATTETAutorisé
17/06/2025Bâtiment agricole ou forestier 11 Rue des Murgers 32 m² ParticulierAutorisé
10/06/2025Équipement public ou collectif Chemin de la Planche Seche 107 m² COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PORTES DU HAUT-DOUBSAutorisé
13/05/2025Entrepôt Route de Besancon 923 m² C M BRICOLAGE ETS MULLERTravaux terminés
01/08/2024Bâtiment agricole ou forestier 1 sous Mortary 438 m² GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DE MORTARYTravaux terminés
02/05/2024Bâtiment agricole ou forestier Ham des Ravieres 1 625 m² GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE PAGET CROFF DES RAVIERESAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
14/04/2023Permis d'aménager Rue des Noisetiers / Rue D 20 752 m² AJ IMMOBILIER
23/03/2022Permis d'aménager Sur Mortary 334 832 m² Particulier
17/06/2021Permis d'aménager La Fenotte 21 912 m² PRO IMMO 25
29/03/2021Permis d'aménager Rue du Chateau D Eau 8 778 m² Particulier
22/09/2020Permis d'aménager Rue du Stade 26 735 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.