Vue de Osselle-Routelle
Osselle-RoutelleDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : A.BourgeoisP, CC BY 4.0

Permis de construire à Osselle-Routelle (Doubs)

Les projets autorisés à Osselle-Routelle depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 25 logements ont été autorisés à Osselle-Routelle par 24 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 4 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 874 m² de surface de plancher.

  • 25logements autorisés depuis 2019
  • 874 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 2permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Osselle-Routelle

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 0
1 autorisation(s)
00 29800
2025 3
3 autorisation(s)
30 000
2024 2
2 autorisation(s)
20 1600
2023 5
5 autorisation(s)
50 3010
2022 3
3 autorisation(s)
30 53000
2021 7
5 autorisation(s)
70 000
2020 2
2 autorisation(s)
20 010
2019 3
3 autorisation(s)
30 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
09/07/2026
Permis de construire
2 Rue des Roches
Travaux sur une construction existante
0 110 m² SCI KISZLO Autorisé
04/09/2025
Permis de construire
Chemin du Dessus du Villag 1 98 m² Particulier Travaux commencés
20/08/2025
Permis de construire
Chemin de sous les Haies 1 181 m² Particulier Travaux commencés
27/06/2025
Permis de construire
33 Rue de la Coutote 1 194 m² Particulier Autorisé
17/12/2024
Permis de construire
2 aux Grandes Vignes 1 131 m² Particulier Travaux commencés
29/05/2024
Permis de construire
Arenthon 1 40 m² EARL DU COTARD Autorisé
17/10/2023
Permis de construire
Lotissement les Myrtilles 1 104 m² Particulier Autorisé
20/07/2023
Permis de construire
29 Rue du Portail de Roche 1 133 m² Particulier Travaux terminés
28/06/2023
Permis de construire
Chemin du Dessus du Villag, au Dessus du Pont 1 125 m² Particulier Travaux terminés
15/03/2023
Permis de construire
16 Rue du Randebelin
Travaux sur une construction existante
1 40 m² Particulier Autorisé
07/02/2023
Permis de construire
Chemin de Vaugrenans, Lotissement les Myrilles 1 149 m² Particulier Autorisé
23/09/2022
Permis de construire
6 Lotissement ""les Myrtilles 1 79 m² Particulier Travaux commencés
08/07/2022
Permis de construire
Lotissement des Myrtilles, au Champerin 1 120 m² Particulier Autorisé
09/05/2022
Permis de construire
14 Rue de Perouse 1 149 m² Particulier Autorisé
23/12/2021
Permis de construire
Lotissement ""les Myrtilles 2 167 m² HERACLES Autorisé
23/12/2021
Permis de construire
Lotissement ""les Myrtilles 2 167 m² HERACLES Autorisé
25/11/2021
Permis de construire
Chemin des Vaugrenans 1 101 m² Particulier Travaux terminés
25/11/2021
Permis de construire
Chemin de Vaugrenans Lotis, au Champerrin 1 117 m² Particulier Travaux commencés
12/04/2021
Permis de construire
30 Rue de l'Ecluse 1 107 m² Particulier Travaux terminés
27/10/2020
Permis de construire
Rue du Portail de Roche 1 134 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
23/01/2026Équipement public ou collectif 31 Grande Rue 298 m² COMMUNE D'OSSELLE-ROUTELLETravaux commencés
21/03/2024Équipement public ou collectif Chemin des Pres Noue 16 m² SIVOS DU RPI DES 3 MOULINSAutorisé
21/07/2023Bâtiment agricole ou forestier 2 B Arrenton, Arenthon 30 m² EARL DU COTARDAutorisé
13/06/2022Commerce, services La Corvee, la Corvee 530 m² CU GRAND BESANCON METROPOLETravaux terminés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
28/04/2023Permis d'aménager La Corvee, la Corvee CU GRAND BESANCON METROPOLE
24/07/2020Permis d'aménager 2 Chemin de Vaugrenans 8 383 m² AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.