Vue de Passonfontaine
PassonfontaineDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : JGS25, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Passonfontaine (Doubs)

Les projets autorisés à Passonfontaine depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 18 logements ont été autorisés à Passonfontaine par 8 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 5 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 5 374 m² de surface de plancher.

  • 18logements autorisés depuis 2019
  • 5 374 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 2permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Passonfontaine

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 4
1 autorisation(s)
40 000
2025 1
1 autorisation(s)
10 010
2024 2
2 autorisation(s)
20 1 58800
2022 0
0 autorisation(s)
00 12410
2021 6
3 autorisation(s)
60 000
2020 5
1 autorisation(s)
50 55200
2019 0
0 autorisation(s)
00 3 11000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
10/03/2026
Permis de construire
26 Route Daããepenoy 4 366 m² TCOOL Autorisé
05/08/2025
Permis de construire
Route d'Epenoy 1 101 m² Particulier Travaux commencés
24/09/2024
Permis de construire
5 Rue des Essart Renaud 1 107 m² Particulier Travaux commencés
09/07/2024
Permis de construire
Grande Rue 1 145 m² Particulier Travaux commencés
15/11/2021
Permis de construire
Lot Rond Buisson 1 158 m² Particulier Travaux terminés
09/11/2021
Permis de construire
14 Rue du Lion
Travaux sur une construction existante
3 69 m² Particulier Autorisé
16/06/2021
Permis de construire
11 Rte D Epenoy
Travaux sur une construction existante
2 Particulier Autorisé
11/11/2020
Permis de construire
16 Rue du Lion
Travaux sur une construction existante
5 Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
06/01/2024Bâtiment agricole ou forestier Champs Guyot 1 588 m² GAEC DES CHAMPS GUYOTAutorisé
13/09/2022Commerce, services 9 Rue des Essarts Renaud 124 m² SCI DES ESSARTSAutorisé
04/08/2020Bâtiment agricole ou forestier Sur le Geay 552 m² GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU ROYTravaux terminés
27/11/2019Bâtiment agricole ou forestier Au Plane 1 453 m² ParticulierAutorisé
05/05/2019Bâtiment agricole ou forestier Au Plane 1 657 m² ParticulierTravaux commencés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
04/04/2025Permis d'aménager 21 Route d'Epenoy 1 362 m² Particulier
20/12/2022Permis d'aménager Route D Epenoy, aux Empasoux COMMUNE DE PASSONFONTAINE

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.