Vue de Sainte-Marie
Sainte-MarieDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Rauenstein, CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Sainte-Marie (Doubs)

Les projets autorisés à Sainte-Marie depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 9 logements ont été autorisés à Sainte-Marie par 9 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 6 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 2 599 m² de surface de plancher.

  • 9logements autorisés depuis 2019
  • 2 599 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 3permis d'aménager (lotissements…)
  • 2permis de démolir

Autorisations par année à Sainte-Marie

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 0
0 autorisation(s)
00 011
2025 0
0 autorisation(s)
00 95910
2024 0
0 autorisation(s)
00 010
2023 2
2 autorisation(s)
20 000
2021 1
1 autorisation(s)
10 13601
2020 1
1 autorisation(s)
10 5500
2019 5
5 autorisation(s)
50 1 44900

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
29/08/2023
Permis de construire
9 Rue de Lougres 1 70 m² Particulier Travaux terminés
28/03/2023
Permis de construire
2 Rue de la Rigole 1 95 m² SCI FAMILY MG Travaux commencés
13/09/2021
Permis de construire
Derriere la Chapelle 1 137 m² Particulier Travaux terminés
22/12/2020
Permis de construire
Rue de Sainte Marie, Lotissement la Chauliere - Lot 10 1 154 m² Particulier Travaux terminés
20/06/2019
Permis de construire
Lotissement la Chauliere, Lot 6.1 1 90 m² Particulier Travaux commencés
12/06/2019
Permis de construire
13 Rue de la Chauliere 1 113 m² Particulier Travaux terminés
18/04/2019
Permis de construire
Rue de la Chauliere, Lotissement la Chauliere 1 144 m² Particulier Travaux terminés
08/02/2019
Permis de construire
20 Rue de la Chauliere, Lotissement la Chauliere 1 110 m² Particulier Travaux commencés
08/02/2019
Permis de construire
5 Rue de Desandans 1 70 m² NEGOCE25UTILITAIRES Autorisé

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
21/10/2025Entrepôt 3 Rue de Desandans 959 m² SV BULLEAutorisé
17/05/2021Entrepôt 5 Rue de Desandans 136 m² ParticulierTravaux commencés
02/10/2020Autre local Rue de Desandans ParticulierTravaux commencés
06/01/2020Bureaux 5 Rue de Desandans 55 m² ParticulierTravaux commencés
04/06/2019Bureaux Rue de Desandans, Devant le Chenois 679 m² ParticulierTravaux terminés
08/02/2019Entrepôt 5 Rue de Desandans 770 m² NEGOCE25UTILITAIRESAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
14/04/2026Permis de démolir 38 Rue de Lougres 890 m² Particulier
31/03/2026Permis d'aménager 21 Rue de Lougres 1 625 m² Particulier
11/02/2025Permis d'aménager Rue des Grands Moulins A V 39 009 m² Particulier
13/06/2024Permis d'aménager 23 Rue de Lougres 2 001 m² Particulier
23/09/2021Permis de démolir 9 Rue de Lougres 982 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.