Vue de Sauvagney
SauvagneyDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Wikipedro, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Sauvagney (Doubs)

Les projets autorisés à Sauvagney depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 14 logements ont été autorisés à Sauvagney par 13 permis de construire ou déclarations préalables, dont 14 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 1 autorisation pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 0 m² de surface de plancher.

  • 14logements autorisés depuis 2019
  • 0 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Sauvagney

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 1
1 autorisation(s)
10 000
2025 2
2 autorisation(s)
20 000
2024 1
1 autorisation(s)
10 000
2023 4
3 autorisation(s)
22 000
2022 2
2 autorisation(s)
20 000
2021 2
2 autorisation(s)
20 000
2019 2
2 autorisation(s)
20 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
22/01/2026
Permis de construire
Rte de Chambornay 1 140 m² Particulier Travaux commencés
28/08/2025
Permis de construire
3 Rue de Chambornay 1 103 m² Particulier Autorisé
03/03/2025
Permis de construire
Rte de Chambornay 1 95 m² Particulier Travaux commencés
06/10/2024
Permis de construire
Route de Champ de la Raie 1 95 m² Particulier Autorisé
18/11/2023
Permis de construire
22 Rue
Travaux sur une construction existante
2
collectif
350 m² Particulier Autorisé
20/08/2023
Permis de construire
Rte de Ch 1 148 m² Particulier Travaux terminés
12/02/2023
Permis de construire
Rue de Chambornay 1 148 m² Particulier Travaux commencés
19/11/2022
Permis de construire
Rte de Chambornay 1 374 m² Particulier Autorisé
30/05/2022
Permis de construire
1 Rue de la Vierge
Travaux sur une construction existante
1 COMMUNE DE SAUVAGNEY Autorisé
20/12/2021
Permis de construire
Lot-2 les Chenevieres 1 198 m² Particulier Travaux commencés
15/09/2021
Permis de construire
Chem du Bois, le Village 1 149 m² Particulier Travaux commencés
22/10/2019
Permis de construire
Lot N 3 - les Chenevieres 1 127 m² Particulier Autorisé
13/10/2019
Permis de construire
4 Imp des Chenevieres 1 119 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
02/12/2023Autre local 6 Grande Rue ParticulierAutorisé

Aucun permis d’aménager ou de démolir dans les données importées pour la période sélectionnée.

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.