Vue de Seloncourt
SeloncourtDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : KBWEi at German Wikipedia, Public domain

Permis de construire à Seloncourt (Doubs)

Les projets autorisés à Seloncourt depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 213 logements ont été autorisés à Seloncourt par 80 permis de construire ou déclarations préalables, dont 44 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 16 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 2 790 m² de surface de plancher.

  • 213logements autorisés depuis 2019
  • 106logements financés par un prêt locatif social
  • 2 790 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 2permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Seloncourt

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 21
3 autorisation(s)
219 000
2025 13
2 autorisation(s)
112 35400
2024 1
1 autorisation(s)
10 2710
2023 4
4 autorisation(s)
40 2900
2022 32
9 autorisation(s)
1517 1 94810
2021 51
35 autorisation(s)
510 35000
2020 50
9 autorisation(s)
2525 6200
2019 41
17 autorisation(s)
2021 2000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
17/03/2026
Permis de construire
46 Rue d'Audincourt 19
collectif
1 660 m² WELCOME 1 Autorisé
30/01/2026
Permis de construire
Rue Claude Debussy 1 117 m² Particulier Travaux commencés
13/01/2026
Permis de construire
Rue sous Gros Bois 1 130 m² Particulier Autorisé
06/10/2025
Permis de construire
20 Te Rue des Vignottes 12
collectif
843 m² WELCOME 1 Autorisé
20/06/2025
Permis de construire
8 Rue des Bessots 1 80 m² Particulier Autorisé
06/09/2024
Permis de construire
45 45 Rue du Gnd Leclerc 1 162 m² Particulier Autorisé
08/12/2023
Permis de construire
Rue des Longeraies 1 114 m² Particulier Autorisé
21/11/2023
Déclaration préalable
53 Rue de la Pale
Travaux sur une construction existante
1 SCI LCD Travaux terminés
11/04/2023
Permis de construire
8 B Rue des Bessots 1 93 m² Particulier Travaux commencés
21/03/2023
Déclaration préalable
53 Rue de la Pale
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé
08/11/2022
Permis de construire
33 Rue Audincourt
Travaux sur une construction existante
1 106 m² ORFEO Travaux commencés
13/07/2022
Permis de construire
Rue Manet 1 101 m² Particulier Travaux commencés
08/06/2022
Permis de construire
Rue des Vergers 1 141 m² Particulier Travaux terminés
11/04/2022
Permis de construire
Guenelou 1 100 m² Particulier Travaux commencés
03/02/2022
Permis de construire
9 Rue de la Lanne Dessus 1 121 m² Particulier Travaux terminés
27/01/2022
Permis de construire
81 Rue du Gen Leclerc
Travaux sur une construction existante
8 Particulier Travaux terminés
27/01/2022
Permis de construire
30 Rue Viette 17
collectif
1 019 m² OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS Travaux commencés
25/01/2022
Permis de construire
23 Rue des Champs au Pretre 1 147 m² Particulier Travaux terminés
06/01/2022
Permis de construire
Rue de la Pale 1 127 m² Particulier Travaux terminés
24/11/2021
Permis de construire
Rue sous Gros Bois 1 149 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
10/10/2025Commerce, services 55 Rue d'Audincourt 150 m² SCI SUR LES BESSOTSTravaux commencés
16/06/2025Autre local Rue du Gen Leclerc ParticulierAutorisé
26/02/2025Équipement public ou collectif 2 Rue de l'Ecole de Berne 204 m² COMMUNE DE SELONCOURTTravaux commencés
02/07/2024Bâtiment agricole ou forestier 1 Rue Beucler 12 m² ParticulierAutorisé
21/05/2024Bâtiment agricole ou forestier 68 Rue Neuve 15 m² ParticulierAutorisé
16/11/2023Entrepôt 3 Rue des Longeraies 14 m² ParticulierTravaux terminés
28/07/2023Équipement public ou collectif 8 A Rue D Audincourt 15 m² COMMUNE DE SELONCOURTAutorisé
08/11/2022Commerce, services 33 Rue Audincourt 369 m² ORFEOTravaux commencés
24/08/2022Commerce, services Rue d'Audincourt 1 575 m² IMMALDI ET COMPAGNIEAutorisé
10/06/2022Bâtiment agricole ou forestier 5 Rue Eugene Petit 4 m² ParticulierTravaux terminés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
19/06/2024Permis d'aménager 45 Avenue du General Leclerc 1 666 m² Particulier
12/09/2022Permis d'aménager 8 B Rue des Bessots 5 525 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.