Vue de Serre-les-Sapins
Serre-les-SapinsDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : JGS25, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Serre-les-Sapins (Doubs)

Les projets autorisés à Serre-les-Sapins depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 171 logements ont été autorisés à Serre-les-Sapins par 97 permis de construire ou déclarations préalables, dont 27 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 28 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 3 157 m² de surface de plancher.

  • 171logements autorisés depuis 2019
  • 36logements financés par un prêt locatif social
  • 3 157 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 2permis d'aménager (lotissements…)
  • 4permis de démolir

Autorisations par année à Serre-les-Sapins

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 10
5 autorisation(s)
37 29801
2025 4
4 autorisation(s)
40 27800
2024 14
7 autorisation(s)
140 49800
2023 17
14 autorisation(s)
170 14900
2022 18
18 autorisation(s)
180 36010
2021 50
16 autorisation(s)
2030 26812
2020 17
7 autorisation(s)
170 1 03301
2019 41
26 autorisation(s)
329 27300

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
10/06/2026
Déclaration préalable
21 Rue des Hauts de Vorin 1 25 m² Particulier Autorisé
22/05/2026
Permis de construire
19 Rue de Saint Christophe
Travaux sur une construction existante
4
collectif
504 m² DEYKA Autorisé
19/03/2026
Permis de construire
12 Rue de Souvelaine
Travaux sur une construction existante
3
collectif
34 m² Particulier Travaux commencés
03/03/2026
Permis de construire
29 Rue de Saint Christophe
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé
02/01/2026
Permis de construire
27 Rue de la Faye 1 108 m² Particulier Travaux commencés
08/12/2025
Permis de construire
14 Rue de Largeliere, Zac des Epenottes-Champs Franois Lot N 1 122 m² Particulier Autorisé
25/11/2025
Permis de construire
12 Rue de Largeliere 1 108 m² Particulier Travaux commencés
08/09/2025
Permis de construire
33 D Rue de la Faye 1 144 m² Particulier Autorisé
28/05/2025
Permis de construire
4 Rue de Pouilley les Vignes 1 106 m² Particulier Travaux terminés
20/11/2024
Permis de construire
17 Rue du Tilleul, A Bonney 1 303 m² Particulier Travaux commencés
10/10/2024
Permis de construire
5 Rue de Coulonge 8 707 m² SCCV TH SERRE LES SAPINS Travaux commencés
02/08/2024
Permis de construire
21 Rue de la Faye 1 124 m² GP22 Travaux terminés
01/08/2024
Permis de construire
17 Rue de Largeliere - Lot N_ 1 146 m² Particulier Travaux commencés
28/05/2024
Permis de construire
12 Rue de Souvelaine 1 91 m² Particulier Travaux commencés
17/05/2024
Permis de construire
4 Rue de Montevaux, Zac des Epenottes - Lot 150 1 98 m² Particulier Travaux commencés
10/05/2024
Permis de construire
15C Rue des Vociels, Lot N_157 Zac des Epenottes Champs Fra 1 91 m² Particulier Travaux commencés
15/12/2023
Permis de construire
15 Rue du Stade 1 187 m² Particulier Travaux commencés
27/11/2023
Permis de construire
18 Rue des Tilleroyes 1 189 m² Particulier Travaux commencés
03/11/2023
Permis de construire
Rue Bicheney 1 83 m² Particulier Travaux terminés
13/10/2023
Permis de construire
8 C Clos de la Faye 4 449 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
03/03/2026Autre local 29 Rue de Saint Christophe ParticulierAutorisé
20/01/2026Entrepôt 1 Rue Droulier 298 m² SCI COMTOIS SERREAutorisé
10/07/2025Équipement public ou collectif Rue du Tilleul, A Bonney 104 m² COMMUNE DE SERRE-LES-SAPINSTravaux commencés
24/06/2025Commerce, services 7 Rue des Grandes Pieces 99 m² SCI DES CENTRES DE FORMATION TRANSPORT LOGISTIQUETravaux commencés
24/05/2025Autre local 25 Rue de la Machotte ParticulierAutorisé
24/04/2025Bureaux 9 Rue de Champenatre 67 m² MAJOANTravaux commencés
20/02/2025Équipement public ou collectif Rue de la Velle au Chene 8 m² SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBSAutorisé
27/01/2025Autre local 12 Rue de Blanchot ParticulierAutorisé
30/12/2024Autre local 4 Rue de Terre Rouge ParticulierAutorisé
20/09/2024Autre local 10 Rue des Nozieres CARDIOSERREAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
27/04/2026Permis de démolir 4 B Rue de Souvelaine 2 779 m² Particulier
15/02/2022Permis d'aménager Rue de la Faye, Montevaux 2 814 m² Particulier
02/02/2021Permis de démolir 19 Bi Rue de la Machotte Particulier
02/02/2021Permis d'aménager 18 Rue des Tilleroyes, aux Chenevieres Particulier
27/01/2021Permis de démolir 17 Rue de Blanchot 2 145 m² SCI DE SERRE
27/05/2020Permis de démolir 2 Rue de Bicheney Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.