Vue de Torpes
TorpesDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : JGS25, CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Torpes (Doubs)

Les projets autorisés à Torpes depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 22 logements ont été autorisés à Torpes par 18 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 6 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 927 m² de surface de plancher.

  • 22logements autorisés depuis 2019
  • 927 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 7permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Torpes

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 2
2 autorisation(s)
20 000
2025 0
0 autorisation(s)
00 000
2024 1
1 autorisation(s)
10 010
2023 3
3 autorisation(s)
30 030
2022 10
7 autorisation(s)
100 50400
2021 4
3 autorisation(s)
40 39530
2019 2
2 autorisation(s)
20 2800

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
26/08/2026
Déclaration préalable
20 Rue du Four Aã Chaux 1 104 m² Particulier Autorisé
26/01/2026
Déclaration préalable
2 Rue des Grandes Vignes
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé
05/04/2024
Permis de construire
Rue des Chaseaux - Lot 6, Lotissement 'le Clos des Chenevieres 1 115 m² Particulier Travaux terminés
15/12/2023
Permis de construire
Lotissement le Clos des Ch 1 91 m² Particulier Travaux commencés
13/12/2023
Permis de construire
Lotissement le Clos des Ch 1 90 m² Particulier Travaux commencés
06/11/2023
Permis de construire
Lotissement le Clos des C 1 98 m² Particulier Travaux terminés
15/12/2022
Permis de construire
Chemin des Chaseaux - Loti 1 106 m² Particulier Autorisé
06/12/2022
Permis de construire
1 Chemin des Ecombieres 4 460 m² MGEC Travaux commencés
10/11/2022
Permis de construire
Lot 8 Lotissement le Clos des Ch 1 71 m² Particulier Travaux terminés
20/10/2022
Permis de construire
13 Route d'Osselle
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Travaux commencés
20/10/2022
Permis de construire
Lot 1 Chemin des Chaseaux - Loti 1 97 m² Particulier Travaux terminés
20/10/2022
Permis de construire
Lot 4 Chemin des Chaseaux - Loti 1 102 m² Particulier Travaux terminés
22/09/2022
Permis de construire
Chemin des Chaseaux 1 116 m² Particulier Travaux terminés
20/05/2021
Permis de construire
5 Rue du Four A Chaux 1 191 m² Particulier Travaux commencés
18/03/2021
Déclaration préalable
12 Rue de la Gare
Travaux sur une construction existante
2 DU BOIS Autorisé
07/01/2021
Permis de construire
4 Chemin du Bois du Marquis 1 116 m² Particulier Travaux commencés
19/12/2019
Permis de construire
Rue de la Gare
Travaux sur une construction existante
1 90 m² Particulier Travaux commencés
14/02/2019
Déclaration préalable
11 Bi Rue du Chateau
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
15/07/2025Autre local 5 Place de l'Eglise ParticulierTravaux commencés
09/06/2022Bâtiment agricole ou forestier Rd 106 (Hors Agglomeration, Champs Brules 504 m² SCEA VACCAIRES SAINT JEANTravaux commencés
14/06/2021Bâtiment agricole ou forestier Aux Essarts Maloz 3 m² SCEA VACCAIRES SAINT JEANTravaux terminés
20/05/2021Bâtiment agricole ou forestier 30 Route d'Osselle 384 m² SCEA VACCAIRES SAINT JEANAutorisé
18/03/2021Hôtel 12 Rue de la Gare 8 m² DU BOISAutorisé
17/01/2019Entrepôt Non précisée 28 m² ParticulierAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
26/03/2024Permis d'aménager Rue de la Cry, aux Vignottes 1 649 m² Particulier
29/12/2023Permis d'aménager Les Chaseaux 7 331 m² CU GRAND BESANCON METROPOLE
10/07/2023Permis d'aménager 11 Route d'Osselle, sur les Routes 1 568 m² Particulier
12/01/2023Permis d'aménager Rue des Charmilles 3 555 m² FLEXINVEST
07/10/2021Permis d'aménager 9 Rue des Grandes Vignes 1 241 m² Particulier
08/03/2021Permis d'aménager Chemin des Chaseaux 7 509 m² RESIDENCIEL
07/01/2021Permis d'aménager 2 Rue Basse 3 566 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.