Vue de Touillon-et-Loutelet
Touillon-et-LouteletDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Pmau, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Touillon-et-Loutelet (Doubs)

Les projets autorisés à Touillon-et-Loutelet depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 13 logements ont été autorisés à Touillon-et-Loutelet par 11 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 4 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 450 m² de surface de plancher.

  • 13logements autorisés depuis 2019
  • 450 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 1permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Touillon-et-Loutelet

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2024 0
0 autorisation(s)
00 7500
2023 1
1 autorisation(s)
10 32200
2022 1
1 autorisation(s)
10 000
2021 3
2 autorisation(s)
30 000
2020 4
3 autorisation(s)
40 010
2019 4
4 autorisation(s)
40 5300

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
25/05/2023
Permis de construire
Rue de la Cote 1 143 m² Particulier Travaux commencés
25/07/2022
Permis de construire
Sous les Clos 1 131 m² Particulier Autorisé
11/10/2021
Permis de construire
16 Rue de la Rochette
Travaux sur une construction existante
2 Particulier Travaux terminés
15/03/2021
Permis de construire
Au Cousson 1 95 m² Particulier Travaux commencés
17/08/2020
Permis de construire
Impasse des Pierreux 1 139 m² Particulier Travaux commencés
06/07/2020
Déclaration préalable
6 Rue du Chalet
Travaux sur une construction existante
2 Particulier Autorisé
11/06/2020
Permis de construire
Grange de Pathiaux
Travaux sur une construction existante
1 111 m² Particulier Autorisé
27/08/2019
Permis de construire
Rue Clos du Chateau 1 142 m² Particulier Travaux terminés
03/06/2019
Permis de construire
Clos du Chateau 1 139 m² Particulier Travaux terminés
28/01/2019
Permis de construire
Rue du Clos du Chateau, sur la Combette 1 149 m² Particulier Travaux terminés
24/01/2019
Permis de construire
Rue du Clos du Chateau, sur la Combette 1 147 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
22/10/2024Bâtiment agricole ou forestier 12B Rue de la Rochette 15 m² ParticulierAutorisé
30/09/2024Industrie 14 Rue de la Combette 60 m² E.B.T.Autorisé
09/05/2023Bâtiment agricole ou forestier 2 Rue du Bief Bleu, aux Etillots 322 m² ParticulierTravaux commencés
01/10/2019Entrepôt 6 Rue du Chalet 53 m² ParticulierTravaux terminés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
14/08/2020Permis d'aménager Rue sous les Clos 4 990 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.