Vue de Velesmes-Essarts
Velesmes-EssartsDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : JGS25, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Velesmes-Essarts (Doubs)

Les projets autorisés à Velesmes-Essarts depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 13 logements ont été autorisés à Velesmes-Essarts par 12 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 5 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 992 m² de surface de plancher.

  • 13logements autorisés depuis 2019
  • 992 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 1permis d'aménager (lotissements…)
  • 0permis de démolir

Autorisations par année à Velesmes-Essarts

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 0
0 autorisation(s)
00 4300
2025 3
2 autorisation(s)
30 010
2024 1
1 autorisation(s)
10 000
2023 2
2 autorisation(s)
20 000
2022 3
3 autorisation(s)
30 800
2021 1
1 autorisation(s)
10 60600
2020 0
0 autorisation(s)
00 33500
2019 3
3 autorisation(s)
30 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
22/04/2025
Permis de construire
4 Chemin de la Fontaine
Travaux sur une construction existante
2 3 m² Particulier Travaux commencés
19/03/2025
Permis de construire
21 Rue de Bregillard 1 112 m² Particulier Autorisé
20/12/2024
Permis de construire
Grande Rue
Travaux sur une construction existante
1 COMMUNE DE VELESMES ESSARTS Autorisé
08/06/2023
Permis de construire
12 Rue de Bregillard 1 130 m² Particulier Travaux commencés
22/02/2023
Permis de construire
Rue des Lilas 1 255 m² Particulier Travaux terminés
21/11/2022
Permis de construire
Rue du Dessus des Vignes 1 125 m² Particulier Travaux commencés
01/09/2022
Permis de construire
2 Chemin du Creux des Chiens 1 129 m² Particulier Travaux commencés
21/02/2022
Permis de construire
4 Impasse du Clos de la Font 1 124 m² Particulier Travaux commencés
11/10/2021
Permis de construire
Rue de Vaugrenand 1 121 m² Particulier Travaux terminés
21/12/2019
Permis de construire
Non précisée 1 111 m² Particulier Travaux commencés
23/05/2019
Permis de construire
Non précisée 1 94 m² Particulier Travaux terminés
06/04/2019
Permis de construire
Rue de Moncey
Travaux sur une construction existante
1 39 m² Particulier Autorisé

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
11/05/2026Commerce, services 4 Bis Grande Rue, aux Vignes de Sobant 43 m² ParticulierAutorisé
18/07/2022Autre local 2 Rue du Creux des Chiens IMMOBILIERE LA SAUVEGARDETravaux terminés
03/06/2022Équipement public ou collectif 7 Chemin de la Nouelle 8 m² SM DOUBS TRES HAUT DEBITTravaux terminés
12/04/2021Industrie Champs Chevaux 606 m² SCI JKMTravaux commencés
27/04/2020Bureaux Za - Chemin des Champs Che 335 m² SCI LES BUISTravaux terminés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
01/09/2025Permis d'aménager Rue des Champs Chevaux Za 15 511 m² BATIPRO CONCEPT

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.