Vue de Vieux-Charmont
Vieux-CharmontDoubs · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Espirat, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Vieux-Charmont (Doubs)

Les projets autorisés à Vieux-Charmont depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 38 logements ont été autorisés à Vieux-Charmont par 16 permis de construire ou déclarations préalables, dont 29 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 12 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 2 414 m² de surface de plancher.

  • 38logements autorisés depuis 2019
  • 11logements financés par un prêt locatif social
  • 2 414 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 5permis de démolir

Autorisations par année à Vieux-Charmont

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 8
2 autorisation(s)
17 17601
2025 5
2 autorisation(s)
50 002
2024 6
3 autorisation(s)
24 23900
2023 5
5 autorisation(s)
50 2901
2022 0
0 autorisation(s)
00 21300
2021 13
3 autorisation(s)
130 23500
2020 0
0 autorisation(s)
00 101
2019 1
1 autorisation(s)
10 1 52100

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
30/03/2026
Déclaration préalable
20 Rue de la Harpe
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé
10/02/2026
Permis de construire
Rue des Pres Voulus 7
collectif
696 m² LES BLEUETS Autorisé
04/07/2025
Permis de construire
Rue des Vignoles, Lot N_1 1 223 m² Particulier Autorisé
24/01/2025
Permis de construire
12 Rue de Belfort
Travaux sur une construction existante
4 Particulier Travaux commencés
18/11/2024
Permis de construire
6 Rue du Jura 1 142 m² Particulier Travaux commencés
24/04/2024
Permis de construire
Rue de Belfort 4
collectif
965 m² AGES &VIE HABITAT Autorisé
19/02/2024
Permis de construire
Rue des Vignolles, Lotissement Baverey 1 149 m² Particulier Travaux commencés
10/11/2023
Permis de construire
Rue du Coinot 1 97 m² Particulier Autorisé
26/10/2023
Permis de construire
Lotissement Baverey, Lot 3 1 103 m² Particulier Travaux terminés
17/10/2023
Permis de construire
12 Rue de Belfort
Travaux sur une construction existante
1 220 m² Particulier Autorisé
06/10/2023
Permis de construire
Rue des Vignoles ""Lotissem 1 136 m² Particulier Travaux commencés
31/01/2023
Permis de construire
9 Rue des Vignoles 1 146 m² Particulier Travaux commencés
30/12/2021
Permis de construire
La Combe 1 212 m² Particulier Travaux terminés
09/06/2021
Permis de construire
A Trimoulet 1 148 m² Particulier Autorisé
02/04/2021
Permis de construire
Rue Nelson Mandela / Rue D 11 977 m² NEOLIA Autorisé
27/05/2019
Permis de construire
Les Fosses 1 137 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
10/02/2026Commerce, services Rue des Pres Voulus 176 m² LES BLEUETSAutorisé
06/06/2024Entrepôt Allee du District 239 m² SARL MERLE LOISIRSTravaux terminés
29/03/2024Autre local 58 Rue de Brognard KOESIO BOURGOGNE FRANCHE COMTETravaux terminés
30/10/2023Bureaux 12 Rue sur le Bief 12 m² ParticulierAutorisé
03/03/2023Entrepôt 81 Rue de Belfort 17 m² GARAGE MARTINAutorisé
09/06/2022Équipement public ou collectif Rue des Graviers 97 m² CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATIONTravaux commencés
12/01/2022Commerce, services 3 Zone Artisanale de l'Allan 116 m² SCI DE L'ALLANAutorisé
10/09/2021Équipement public ou collectif 4 Rue Centrale 5 m² COMMUNE DE VIEUX-CHARMONTTravaux terminés
23/07/2021Entrepôt 5001 Rue de L Allan 230 m² R P G D - IMMOAutorisé
09/10/2020Équipement public ou collectif 5000 la Crue 1 m² PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISESAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
04/05/2026Permis de démolir 10 Rue de Belfort 17 743 m² CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
15/05/2025Permis de démolir 10 Rue de Belfort 17 743 m² CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
21/03/2025Permis de démolir 10 Rue de Belfort 17 743 m² CA PAYS DE MONTBELIARD AGGLOMERATION
11/12/2023Permis de démolir 43 Rue des Sources 1 261 m² Particulier
19/02/2020Permis de démolir 132 Rue de Belfort 609 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.