Vue de Apremont
ApremontHaute-Saône · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : JGS25, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Apremont (Haute-Saône)

Les projets autorisés à Apremont depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 11 logements ont été autorisés à Apremont par 7 permis de construire ou déclarations préalables, dont 45 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 3 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 257 m² de surface de plancher.

  • 11logements autorisés depuis 2019
  • 257 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 1permis d'aménager (lotissements…)
  • 4permis de démolir

Autorisations par année à Apremont

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 1
1 autorisation(s)
10 001
2025 0
0 autorisation(s)
00 001
2024 0
0 autorisation(s)
00 010
2023 0
0 autorisation(s)
00 4102
2022 8
4 autorisation(s)
35 000
2021 1
1 autorisation(s)
10 21600
2019 1
1 autorisation(s)
10 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
16/07/2026
Permis de construire
6 Impasse des Vignes 1 80 m² Particulier Autorisé
13/06/2022
Permis de construire
6 Route de Velet 1 105 m² Particulier Travaux commencés
13/06/2022
Permis de construire
Chemin de la Ruee 5
collectif
231 m² Particulier Travaux terminés
24/02/2022
Permis de construire
9 Rue Basse 1 214 m² LA CITADINE Travaux commencés
27/01/2022
Permis de construire
1 Impasse Fleury 1 113 m² Particulier Travaux terminés
06/12/2021
Permis de construire
4 Rue de Velet 1 135 m² DES FRISONS Autorisé
19/04/2019
Permis de construire
Chemin de la Ruee 1 116 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
12/11/2025Autre local 2 Rue Basse LES 4 M DU BOIS DE L'ORDORATAutorisé
14/12/2023Équipement public ou collectif Rue Xavier de Montepin 41 m² SIED 70Travaux terminés
12/04/2021Bâtiment agricole ou forestier Rue de Champvans, sur les Montants 216 m² ParticulierAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
20/08/2026Permis de démolir Non précisée 83 m² Particulier
29/09/2025Permis de démolir 20 Grande Rue 342 m² Particulier
19/06/2024Permis d'aménager ""Champ d'Aporte"" 10 891 m² COMMUNE D'APREMONT
11/12/2023Permis de démolir 32 Rue Basse 273 m² COMMUNE D'APREMONT
16/03/2023Permis de démolir 17Bis Maison des Portes de Garde, Prairie sous le Chateau 1 160 m² VOIES NAVIGABLES DE FRANCE

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.