Vue de Arpenans
ArpenansHaute-Saône · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : A.BourgeoisP, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Arpenans (Haute-Saône)

Les projets autorisés à Arpenans depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 12 logements ont été autorisés à Arpenans par 6 permis de construire ou déclarations préalables, dont 17 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 3 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 3 619 m² de surface de plancher.

  • 12logements autorisés depuis 2019
  • 3 619 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 2permis de démolir

Autorisations par année à Arpenans

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 0
0 autorisation(s)
00 7702
2025 4
2 autorisation(s)
40 000
2024 0
0 autorisation(s)
00 2 40000
2021 6
2 autorisation(s)
42 000
2020 1
1 autorisation(s)
10 1 14200
2019 1
1 autorisation(s)
10 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
19/09/2025
Déclaration préalable
99 Rue de Charatre
Travaux sur une construction existante
3 Particulier Autorisé
15/05/2025
Permis de construire
En Roussey 1 201 m² Particulier Autorisé
02/07/2021
Permis de construire
192 Rue de Montjustin 5
collectif
288 m² BUHLER Travaux terminés
15/04/2021
Permis de construire
Rue du Creux 1 96 m² Particulier Travaux terminés
28/08/2020
Déclaration préalable
173 Rue du Creux
Travaux sur une construction existante
1 37 m² Particulier Autorisé
08/04/2019
Permis de construire
En Paillotte, le Village Ouest 1 148 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
02/01/2026Entrepôt 49 Place du Monument 77 m² ParticulierTravaux commencés
22/11/2024Bâtiment agricole ou forestier Lieu Dit ""en Montgedry"" 2 400 m² GAEC DU MONTGEDRYAutorisé
12/03/2020Bâtiment agricole ou forestier Combe Bertin 1 142 m² GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN BUHLERAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
18/05/2026Permis de démolir 1 Rue du Mont Gedry 1 970 m² Particulier
10/04/2026Permis de démolir 74 Rue du Mont-Gãdry 857 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.