Vue de Bougnon
BougnonHaute-Saône · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Rauenstein, CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Bougnon (Haute-Saône)

Les projets autorisés à Bougnon depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 5 logements ont été autorisés à Bougnon par 5 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 3 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 392 m² de surface de plancher.

  • 5logements autorisés depuis 2019
  • 392 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 1permis d'aménager (lotissements…)
  • 3permis de démolir

Autorisations par année à Bougnon

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 0
0 autorisation(s)
00 000
2023 0
0 autorisation(s)
00 011
2022 1
1 autorisation(s)
10 000
2021 3
3 autorisation(s)
30 1401
2020 0
0 autorisation(s)
00 37801
2019 1
1 autorisation(s)
10 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
21/07/2022
Permis de construire
Le Village Sud 1 148 m² Particulier Autorisé
05/10/2021
Permis de construire
Rue de la Froterie 1 81 m² Particulier Autorisé
29/07/2021
Permis de construire
8 Rue du Chanois 1 249 m² Particulier Autorisé
04/02/2021
Permis de construire
Chemin Rural du Bois Jacqu 1 148 m² Particulier Travaux terminés
19/09/2019
Permis de construire
8 Rue de la Paix 1 95 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
24/06/2025Autre local 1 Imp de Fonteneille ParticulierTravaux terminés
18/05/2021Équipement public ou collectif Rue du Moulin 14 m² COMMUNE DE BOUGNONAutorisé
02/11/2020Bâtiment agricole ou forestier Les Bergeuns 378 m² GAEC DES FOLOTSAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
14/12/2023Permis de démolir 23 Grande Rue 1 316 m² Particulier
14/12/2023Permis d'aménager 3 Rue de la Pellerotte 27 809 m² COMMUNE DE BOUGNON
14/05/2021Permis de démolir 8 Rue du Chanois 1 981 m² Particulier
21/04/2020Permis de démolir 16 Rue de la Pellerotte 1 533 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.