Vue de Bresilley
BresilleyHaute-Saône · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Pmau, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Bresilley (Haute-Saône)

Les projets autorisés à Bresilley depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 10 logements ont été autorisés à Bresilley par 9 permis de construire ou déclarations préalables, dont 20 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 2 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 236 m² de surface de plancher.

  • 10logements autorisés depuis 2019
  • 236 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 1permis de démolir

Autorisations par année à Bresilley

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 2
1 autorisation(s)
02 000
2023 1
1 autorisation(s)
10 000
2022 1
1 autorisation(s)
10 5801
2021 0
0 autorisation(s)
00 17800
2019 6
6 autorisation(s)
60 000

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
19/05/2026
Permis de construire
5 Route du Chaãne
Travaux sur une construction existante
2
collectif
21 m² Particulier Autorisé
08/01/2023
Permis de construire
Chemin des Chenevieres 1 149 m² Particulier Travaux terminés
10/02/2022
Permis de construire
7 Chem des Chenevieres 1 143 m² Particulier Travaux terminés
19/11/2019
Permis de construire
Rte du Chene 1 120 m² Particulier Travaux commencés
12/11/2019
Permis de construire
8 Rue du Vieux Moulin
Travaux sur une construction existante
1 65 m² Particulier Autorisé
12/11/2019
Permis de construire
Chem des Chenevieres 1 112 m² Particulier Travaux terminés
26/08/2019
Permis de construire
26 Rue du Vieux Moulin
Travaux sur une construction existante
1 Particulier Autorisé
16/07/2019
Permis de construire
Rue du Chene 1 91 m² Particulier Travaux terminés
11/07/2019
Permis de construire
8Bis Rue des Graviers 1 64 m² Particulier Travaux commencés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
27/10/2022Bâtiment agricole ou forestier Rue du Vernois 58 m² ParticulierTravaux commencés
12/01/2021Bâtiment agricole ou forestier 14 Rue des Graviers 178 m² ParticulierAutorisé

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
15/03/2022Permis de démolir Rte du Chene COMMUNE DE BRESILLEY

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.