Vue de Breuches
BreuchesHaute-Saône · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : A.BourgeoisP, CC BY-SA 4.0

Permis de construire à Breuches (Haute-Saône)

Les projets autorisés à Breuches depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 0 logement a été autorisé à Breuches par 0 permis de construire ou déclaration préalable, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 5 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 1 854 m² de surface de plancher.

  • 0logements autorisés depuis 2019
  • 1 854 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 4permis de démolir

Autorisations par année à Breuches

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2026 (en cours) 0
0 autorisation(s)
00 001
2025 0
0 autorisation(s)
00 001
2024 0
0 autorisation(s)
00 14400
2023 0
0 autorisation(s)
00 001
2021 0
0 autorisation(s)
00 100
2020 0
0 autorisation(s)
00 1 62900
2019 0
0 autorisation(s)
00 8001

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Aucun projet de logements dans les données importées pour la période sélectionnée.

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
26/07/2024Industrie 1 Rue Sainte Marie 144 m² SOCIETE ANDRE BAZINAutorisé
09/11/2021Équipement public ou collectif 3 Rue du Fort 1 m² HAUTE-SAONE FIBREAutorisé
22/09/2020Équipement public ou collectif Rd 06 68 m² ParticulierTravaux terminés
28/07/2020Industrie 1 Rue Ste Marie 1 561 m² SOCIETE ANDRE BAZINTravaux terminés
24/12/2019Industrie 1 Rue de Sainte Marie 80 m² SOCIETE ANDRE BAZINTravaux commencés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
10/04/2026Permis de démolir 1 de Sainte Marie SOCIETE ANDRE BAZIN
18/02/2025Permis de démolir 7 Quartier des Buissons Particulier
28/07/2023Permis de démolir 65 Rte de Saint Sauveur Particulier
11/04/2019Permis de démolir 6 Quartier les Buissons HOLDING GALILEE

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.