Vue de Charmoille
CharmoilleHaute-Saône · Bourgogne-Franche-Comté
Photo : Rauenstein, CC BY-SA 3.0

Permis de construire à Charmoille (Haute-Saône)

Les projets autorisés à Charmoille depuis 2019 : permis de construire et déclarations préalables créant des logements ou des locaux, permis d'aménager et permis de démolir, avec l'adresse du terrain, le nombre de logements et la surface créée.

Depuis 2019, 8 logements ont été autorisés à Charmoille par 5 permis de construire ou déclarations préalables, dont 0 % en logements collectifs (immeubles). S'y ajoutent 6 autorisations pour des locaux non résidentiels (commerces, bureaux, bâtiments agricoles, équipements publics…), soit 2 172 m² de surface de plancher.

  • 8logements autorisés depuis 2019
  • 2 172 m²de locaux non résidentiels autorisés
  • 0permis d'aménager (lotissements…)
  • 1permis de démolir

Autorisations par année à Charmoille

AnnéeLogements autorisésdont individuelsdont collectifs Locaux (m²)Permis d'aménagerPermis de démolir
2025 1
1 autorisation(s)
10 001
2024 3
1 autorisation(s)
30 000
2023 0
0 autorisation(s)
00 81900
2022 3
2 autorisation(s)
30 13200
2021 1
1 autorisation(s)
10 9600
2020 0
0 autorisation(s)
00 72000
2019 0
0 autorisation(s)
00 40500

Les barres utilisent la même échelle : le total des logements autorisés sur la période. Les valeurs restent lisibles sans survol. Les logements sont comptés à la date de l'autorisation, que les travaux aient commencé ou non. Les autorisations annulées ne sont pas comptées.

Derniers projets de logements autorisés

DateAdresse du terrainLogementsSurfaceDemandeurÉtat
01/08/2025
Permis de construire
Rue de Pusy 1 177 m² Particulier Autorisé
20/12/2024
Déclaration préalable
1 Rue du Cornet
Travaux sur une construction existante
3 SBG AM Autorisé
03/02/2022
Permis de construire
13 Rue de Pusy 2 249 m² Particulier Travaux commencés
03/02/2022
Permis de construire
5 Rue de Pusy 1 110 m² Particulier Travaux terminés
22/10/2021
Permis de construire
Rue de Pusy 1 148 m² Particulier Travaux terminés

Derniers locaux non résidentiels autorisés

DateType de localAdresse du terrainSurface crééeDemandeurÉtat
23/03/2023Industrie 3 Rue du Puits Sale 339 m² ParticulierTravaux terminés
23/01/2023Bâtiment agricole ou forestier Les Grandes Vernes 480 m² ParticulierTravaux terminés
13/01/2022Bâtiment agricole ou forestier Les Petites Vernes 132 m² GAEC ATHEYTravaux terminés
30/08/2021Bâtiment agricole ou forestier Les Grandes Vernes 96 m² ParticulierAutorisé
22/02/2020Bâtiment agricole ou forestier Les Grandes Vernes 720 m² ParticulierTravaux commencés
19/09/2019Bâtiment agricole ou forestier Les Grandes Vernes 405 m² ParticulierTravaux terminés

Derniers permis d'aménager et de démolir

DateAutorisationAdresse du terrainTerrainDemandeur
05/12/2025Permis de démolir Bas de Crotte 461 m² Particulier

Sources et dates

Dernier import réussi sur le site : 20 octobre 2026.

ℹ️ Source : Ministère de la Transition écologique, service des données et études statistiques (SDES), liste des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme (base Sitadel), mise à jour chaque mois. Autorisations délivrées depuis le 1er janvier 2019. Les demandeurs particuliers ne sont pas publiés par la source : seuls les noms des sociétés, collectivités et autres personnes morales apparaissent. La surface est la surface de plancher créée ; l'adresse est celle du terrain telle que déclarée dans la demande.

La date de chaque projet est celle de l’autorisation. La mise à jour mensuelle annoncée concerne la source ; elle ne constitue pas une date de synchronisation garantie pour ce site. L’année en cours est incomplète et ne doit pas être comparée directement à une année complète.